6.6 Placements . . 16 janvier 2025 - Vol. 22, n° 2 105 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Aucune information. 6.6.1.2 Prospectus définitifs Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus […]

3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 11 octobre 2012 - Vol. 9, n° 41 63 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’une personne physique autorisée, d’une personne désignée responsable, d’un chef de la conf […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 2 mars 2012 - Vol. 9, n° 9 161 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document AFRI-CA […]

5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Avis d’intention des assujettis et autres avis 5.5 Sanctions administratives 5.6 Protection des dépôts 5.7 Autres décisions . . 17 décembre 2020 - Vol. 17, n° 50 154 Bulletin de  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 19 janvier 2007 - Vol. 4, n° 3 337 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR A […]

2012 Assurances Assurances Ce rapport a été produit par la Direction des normes et de l’assurance-dépôts de l’Autorité des marchés financiers. Ce document est disponible sur son site Web à l’adresse suivante : www.lautorite.qc.ca. Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2013 Dép […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

Avis de consultation Projet de Règlement 31-103 sur les obligations d’inscription Projet d’Instruction générale relative au Règlement 31-103 sur les obligations d’inscription Projets de modifications corrélatives Le 29 février 2008 Introduction Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les «  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 30 novembre 2017 - Vol. 14, n° 47 697 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document A […]