L'Autorité identifie le Mouvement Desjardins comme étant une institution financière d'importance systémique pour le Québec Montréal, le 19 juin 2013 - L'Autorité des marchés financiers annonce qu'elle considère le Mouvement Desjardins comme étant une institution financière d'importance systémique in […]

Document de consultation Fiche d'information Séance de consultation publique sur le Document de consultation – 12 mai 2017 Rapport présentant les principaux constats des groupes de discussion de l'Autorité avec des investisseurs individuels Advocis (Greg Pollock and Wade A. Baldwin) AGF Investments  […]

Rapport d'inspection

R A P P O R T A N N U E L s u r l a d i s t r i b u t i o n d e p r o d u i t s e t s e r v i c e s f i n a n c i e r s B U R E AU D E S S E RV I C E S F I N A N C I E R S Ce rapport a été produit par la Direction des relations publiques de l’Autorité des marchés financiers qui remplace, depuis le 1 […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 23 février 2017 - Vol. 14, n° 7 229 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3. […]

7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]

Avis de consultation 25-304 du personnel des ACVM Annexe A – Demande de reconnaissance du nouvel OAR Appendice 1 – Projet de Règlement no 1 du nouvel OAR Appendice 2 – Projet de règles provisoires du nouvel OAR Introduction Règles visant les courtiers en placement et règles partiellement consolidées […]

7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]

5.2 Réglementation et lignes directrices . . 27 février 2025 - Vol. 22, n° 8 140 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques (Loi sur les assureurs, RLRQ, c. A-3 […]

Toronto – Les autorités en valeurs mobilières du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de l’Ontario, du Québec et de la Saskatchewan (les autorités participantes) ont publié aujourd’hui les données ayant servi à établir l’Avis multilatéral 58-311 du personnel des ACVM, Rapport du ci […]