Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 3131 à 3140 sur 3673.
-
untitled (pdf - 206 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 mai 2008
2858 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 28 mai 2008, 140e année, no 22 Partie 2 Dans le présent article, le terme marché organisé s’entend d’un marché sur lequel sont négociés des titres dont les cours sont publiés régulièrement dans la presse. ». 11. Le présent règlement entre en vigueur le 1er juin 200 […] -
Règlement sur l'information continue des fonds d'investissement en capital de développement (pdf - 964 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 décembre 2013Fonds de travailleurs
Fonds de travailleurs
-
2008mars21-fonds-travailleurs-cons-fr.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2012
RÈGLEMENT SUR L’INFORMATION CONTINUE DES FONDS D’INVESTISSEMENT EN CAPITAL DE DÉVELOPPEMENT Loi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 331.1, par. 1o, 3o, 4.1o, 8o, 9o, 11o, 19o, 19.1o, 20o, et 34o; 2007, c. 15) CHAPITRE I DÉFINITIONS ET CHAMP D’APPLICATION 1. Dans le présent règlement, on […]
-
vol12no13_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 avril 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2 avril 2015 - Vol. 12, n° 13 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 9 avril 2015 – 14 h 2012-034 Autorité des marchés […]
-
vol14no13_3-7.pdf (pdf - 397 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 avril 2017
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 6 avril 2017 - Vol. 14, n° 13 47 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité Veuillez noter que les décisions administratives rendues par l’Autorité des marchés financiers à l’égar […]
-
Impression - Valeurs mobilières du Québec - Interne (pdf - 514 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 avril 2010
PAGE 1 INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D'INFORMATION CONTINUE PARTIE 1 INTRODUCTION ET DÉFINITIONS 1.1. Introduction et objet 1) Le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue (le «règlement») expose les obligations d’information pour tous les ém […]
-
Microsoft Word - Couverture supplément 01.doc (pdf - 278 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 avril 2010
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D’INFORMATION CONTINUE PARTIE 1 INTRODUCTION ET DÉFINITIONS 1.1. Introduction et objet 1) Le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue (le « règlement ») expose les obligations d’information pour tous les émetteu […]
-
vol5no43_3.pdf (pdf - 270 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 octobre 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
-
RÈGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D'INFORMATION CONTINUE (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 juin 2018Obligations d'information continue
Obligations d'information continue
-
Frais et rendement des fonds d’investissement : Analyse de l’incidence de la mise en oeuvre des rapports annuels sur les coûts et le rendement prévus par la deuxième phase du Modèle de relation client conseiller (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 avril 2024Frais et rendement des fonds d’investissement : Analyse de l’incidence de la mise en oeuvre des rapports annuels sur les coûts et le rendement prévus par la deuxième phase du Modèle de relation client conseiller
Frais et rendement des fonds d’investissement : Analyse de l’incidence de la mise en oeuvre des rapports annuels sur les coûts et le rendement prévus par la deuxième phase du Modèle de relation client conseiller