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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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vol8no18_7.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 mai 2011
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […] -
vol7no13_2-2.pdf (pdf - 499 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 avril 2010
2.2 Décisions . . 2 avril 2010 - Vol. 7, n° 13 19 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION EN VALEURS MOBILIÈRES PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2008-029 DÉCISION N° : 2008-029-001 DATE : Le 12 février 2010 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN GÉLIN […]
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Impression - Règlementation : Version officielle (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 janvier 2011
PAGE 1 RÈGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D'INFORMATION CONTINUE Loi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 331.1) PARTIE 1 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1.1. Définitions et interprétation 1) Dans le présent règlement, il faut entendre par: «acquéreur par prise de contrôle inversée»: la […]
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RGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D'INFORMATION CONTINUE (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 octobre 2011Obligations d'information continue
Obligations d'information continue
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Impression - Valeurs mobilières du Québec - Interne (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 janvier 2011
PAGE 1 RÈGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D'INFORMATION CONTINUE PARTIE 1 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1.1. Définitions et interprétation 1) Dans le présent règlement, il faut entendre par : " acquéreur par prise de contrôle inversée " : la filiale, dans une prise de contrôle inversée; " action o […]
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Impression - Valeurs mobilières du Québec - Interne (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 avril 2010
PAGE 1 RÈGLEMENT 51-102 SUR LES OBLIGATIONS D'INFORMATION CONTINUE PARTIE 1 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1.1. Définitions et interprétation 1) Dans le présent règlement, il faut entendre par : " acquéreur par prise de contrôle inversée " : la filiale, dans une prise de contrôle inversée; " action o […]
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RÈGLEMENT 44-101 SUR LE PLACEMENT DE TITRES AU MOYEN D'UN PROSPECTUS SIMPLIFIÉ (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 juin 2018Placement de titres au moyen d'un prospectus simplifié
Placement de titres au moyen d'un prospectus simplifié
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vol14no9_6.pdf (pdf - 6 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mars 2017
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
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vol5no34_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 août 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
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vol15no26_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 juillet 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]