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vol18no4_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 janvier 2021
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 28 janvier 2021 - Vol. 18, n° 4 120 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 28 janvier 2021 - Vol. 18, n […] -
vol18no4_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 janvier 2021
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 28 janvier 2021 - Vol. 18, n° 4 123 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste […]
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Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (pdf - 476 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 novembre 2009
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D'INSCRIPTION PARTIE 1 INTRODUCTION Le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (le « règlement ») prévoit des dispenses de prospectus et de l'obligation d’inscription et une dispense de l'a […]
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INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU (pdf - 551 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 novembre 2009
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D'INSCRIPTION TABLE DES MATIÈRES PARTIE TITRE PAGE PARTIE 1 INTRODUCTION 1 1.1 Objet 1 1.2 Situation au Yukon 1 1.3 Toutes les opérations visées sont assujetties à la législation en valeurs mobilières 1 1.4 Opératio […]
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INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU (pdf - 545 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 mars 2010
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D'INSCRIPTION TABLE DES MATIÈRES PARTIE TITRE PAGE PARTIE 1 INTRODUCTION 1 1.1 Objet 1 1.2 Situation au Yukon 1 1.3 Toutes les opérations visées sont assujetties à la législation en valeurs mobilières 1 1.4 Opératio […]
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vol8no44_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 novembre 2011
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 4 novembre 2011 - Vol. 8, n° 44 232 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI […]
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2022janv20-58-313-detailed-data-wob-fr.xlsx (xlsx - 100 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 janvier 2022
Data Mise en garde Prendre note que les renseignements détaillés affichés ici ne sont pas fournis pour usage commercial mais à des fins de sensibilisation et d’information seulement. Ils sont tirés de l’information publiée figurant dans les documents des émetteurs assujettis déposés au moyen de SEDA […]
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vol4no42_annexe-2.pdf (pdf - 875 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 octobre 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 19 octobre 2007 - Vol. 4, n° 42 81 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR A […]
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vol9no27_6-6.pdf (pdf - 388 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 juillet 2012
6.6 Placements . . 5 juillet 2012 - Vol. 9, n° 27 151 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé pa […]
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vol12no22_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juin 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 4 juin 2015 - Vol. 12, n° 22 220 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONI […]