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Résultats de recherche pour « e services »
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Avis 51-339 du personnel des ACVM : Activités du programme d’examen de l’information continue pour l’exercice terminé le 31 mars 2013 (pdf - 180 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juillet 2013programme d’examen de l’information continue
programme d’examen de l’information continue -
vol15no2_6-6.pdf (pdf - 159 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 janvier 2018
6.6 Placements . . 18 janvier 2018 - Vol. 15, n° 2 113 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par […]
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vol17no41_6-6.pdf (pdf - 188 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 octobre 2020
6.6 Placements . . 15 octobre 2020 - Vol. 17, n° 41 95 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé p […]
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vol6no10_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mars 2009
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 13 mars 2009 - Vol. 6, n° 10 125 Bulletin de […]
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vol13no17_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 28 avril 2016 - Vol. 13, n° 17 369 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRO […]
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RA_IMP_ASS2002.pdf (pdf - 495 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 janvier 2004
RAPPORT ANNUEL 2002 sur les assurances Ce rapport a été produit par la Direction de l'organisation du travail et de la gestion de l'information. Il est disponible dans le site Internet de l'IGIF à l'adresse suivante : www.igif.gouv.qc.ca. Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec, 2003 ISBN : 2 […]
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vol7no45_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2010
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 12 novembre 2010 - Vol. 7, n° 45 162 Bulletin de l […]
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2011mars18-25-101-avis-cons-fr.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 octobre 2011
Avis de consultation Projets de Règlement 25-101 sur les agences de notation désignées, d’instructions générales connexes et de modifications corrélatives 1. Objet Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») publient pour consultation une version révisée des projets de […]
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vol4no46_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 novembre 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 16 novembre 2007 - Vol. 4, n° 46 407 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR […]
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vol14no43_6-6.pdf (pdf - 163 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 novembre 2017
6.6 Placements . . 2 novembre 2017 - Vol. 14, n° 43 147 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par […]