Afin de contribuer à la réalisation de sa mission de façon efficiente, l’Autorité a notamment formé des comités consultatifs mandatés pour lui fournir un éclairage pertinent sur les tendances observées dans différents secteurs et pour renforcer sa collaboration avec les intervenants.

Ces comités, dont l'Autorité sélectionne les membres à la suite d’un appel de candidatures, sont composés de représentants de l’Autorité et de membres externes issus de divers domaines et professions reliés aux secteurs touchés.

Comité consultatif sur le financement des sociétés (CCFS)

Les huit experts siégeant au Comité consultatif sur le financement des sociétés ont le mandat d’étudier et de discuter de divers projets législatifs et réglementaires qui concernent l’encadrement du financement et des regroupements de sociétés. Ils suggèrent des façons d’améliorer l’élaboration et l’application de ce cadre réglementaire en plus d’échanger sur les différents projets en lien avec le financement et les regroupements de sociétés.

Les membres du Comité consultatif sur le financement des sociétés sont :

  • Josianne Beaudry, associée, Lavery, De Billy
  • Patrick Boucher, associé, McCarthy Tétrault
  • Robert Carelli, associé, Stikeman Elliott
  • Jean-Pierre Chamberland, associé, Fasken Martineau DuMoulin
  • Pascal de Guise, associé, Borden Ladner Gervais
  • Olivier Désilets, associé, Davies Ward Phillips & Vineberg
  • Howard M. Levine, associé, Blake, Cassels & Graydon
  • Elliot Shapiro, associé, Norton Rose Fulbright

Contact: Lucie Roy

Comité consultatif en matière d’information financière (CCMIF)

Le Comité consultatif en matière d’information financière a pour mandat d’étudier et d’échanger sur les projets législatifs et réglementaires ayant trait à l’encadrement de l’information financière présentée par les émetteurs assujettis et de fournir des renseignements et des suggestions visant à améliorer l’élaboration et la mise en application de ce cadre réglementaire.

Le comité a également pour mandat d’échanger sur les normes comptables et de certification applicable aux émetteurs assujettis et leur auditeur, notamment les Normes internationales d’information financière et les Normes canadiennes d’audit, et de fournir des renseignements sur les enjeux ayant trait à leur application.

Les sept membres du Comité consultatif en matière d’information financière sont :

  • Luc L. Beaulieu, associé, KPMG
  • Luc Bédard, associé, Ernst & Young
  • Fahd Bouayed, associé directeur, Services Conseil Bouayed
  • Nadi Chlala, professeur titulaire, Université du Québec à Montréal
  • David Clément, associé, PricewaterhouseCoopers
  • Gilles Henley, associé, Raymond Chabot Grant Thornton
  • André Lopresti, vice-président et chef comptable, Banque Laurentienne

Contact: Lucie Roy

Comité consultatif sur l’innovation technologique (CCIT)

Le Comité consultatif sur l’innovation technologique est composé de 11 experts mandatés pour maintenir une veille des innovations technologiques dans le secteur financier et pour favoriser la compréhension des enjeux d’efficience des marchés et de protection des consommateurs liés à ces innovations. Le Comité accompagne aussi l’Autorité dans la détermination des orientations retenues en plus d’encourager un dialogue ouvert et constructif avec les principales parties prenantes.

Les membres du Comité consultatif sur l’innovation technologique sont :

  • Patrick Chevalier, associé, conseiller principal, Vumetric
  • Henri Dolino, directeur principal, innovation et stratégie numérique, Mouvement Desjardins
  • Dominique Ferst, directeur associé, Ferst Capital Partners
  • Jonathan Hamel, vice-président (Amérique), Bit Trade Labs, et fondateur, Ethereum Québec
  • Michael Holder, chef de la conformité et conseiller juridique, Wealthsimple
  • Alexandre Hovette, associé directeur et responsable du Centre d’expertise réglementaire, Chappuis Halder & Co.
  • François Lafortune, cofondateur, chef de la direction et partenaire, Diagram/Power Financial Ventures
  • Pascal Lefrançois, président, Inovestor
  • Do Nguyen, cofondateur, Realstarter
  • Elisabeth Préfontaine, Head of Wealth Sales, BlackRock Asset Management Canada Limited
  • Imen Zitouni, vice-présidente, innovation numérique et R&D, Intact Corporation financière

Contact: Jean Lorrain

Comité consultatif sur l’encadrement des dérivés (CCED)

Le Comité consultatif sur l’encadrement des dérivés a le mandat d’étudier et de discuter des projets législatifs et réglementaires en matière d’encadrement des dérivés. Il est un forum de discussion et d’échange d’informations et de suggestions afin d’améliorer l’efficience de l’élaboration et la mise en œuvre du cadre réglementaire dans ce domaine. Les 10 experts qui composent le Comité ont l’objectif d’établir un lien structuré qui vise à faciliter la compréhension, par le personnel de l’Autorité, des enjeux réglementaires de ce secteur d’activités.

Les membres du Comité consultatif sur l’encadrement des dérivés sont :

  • Guy Desrochers, vice-président et chef de la conformité, IPSOL Capital inc.
  • Luc Fortin, président et chef de la direction, Bourse de Montréal
  • Paûle Gaumond, conseillère juridique principale, investissements et produits dérivés, Caisse de dépôt et placement du Québec
  • Glenn Goucher, président et chef de la compensation, Corporation canadienne de compensation de produits dérivés et président, Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée
  • Michael Librizzi, chef de la conformité de la conduite des affaires et de la négociation, Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
  • Caroline Louat, directrice liquidité, capital et gestion d’infrastructures, marchés financiers, Banque Nationale du Canada
  • Jonathan Parent, directeur produits dérivés, RBC Marchés des Capitaux
  • Stéphane Rozier, vice-président principal et responsable produits dérivés, marchés financiers, Macquarie Canada ltée
  • Jean-François Saillant, chef d’équipe sénior, services financiers, Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
  • Sonia Struthers, associée, McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Contact: Lise Estelle Brault

Comité consultatif du secteur minier (CCSM)

Le Comité consultatif du secteur minier est formé de 10 experts dont le mandat est de favoriser, avec l’Autorité, les échanges portant sur les préoccupations des intervenants du secteur minier. Les discussions portent notamment sur les enjeux de financement et d’information continue ainsi que sur le Règlement 43-101 sur l’information concernant les projets miniers.

Les membres du Comité consultatif du secteur minier sont :

  • Jeffrey Cassoff, Ingénieur minier principal, Mines et Métaux, BBA
  • Michel Champagne, Directeur général, SIDEX s.e.c.
  • Normand Champigny, Président et Chef de la direction, Ressources Sphinx ltée
  • Jean-Sébastien David, Chef des opérations, Arianne Phosphate inc.
  • Guy Desharnais, Directeur technique, SGS Canada inc.
  • Sylvain Durocher, Directeur, Investissement, Ressources Québec
  • Benoît Gascon, Avocat, Cain Lamarre
  • Jacquelin Gauthier, ing. et géo, consultant
  • Ingrid Martin, CPA, CA, consultante
  • Robert Wares, Vice-président directeur, Exploration et développement des ressources, Osisko Mining inc.

Contact: Luc Arsenault

Comité consultatif sur les fonds d’investissement (CCFI)

Le Comité consultatif sur les fonds d’investissement a notamment pour mandat d'étudier et d'échanger sur les questions relatives à la gestion et la distribution des organismes de placement collectif traditionnels, des fonds négociés en Bourse, des fonds d'investissement à capital fixe ainsi que des fonds distincts individuels et de fournir des renseignements et des suggestions visant à améliorer l'élaboration et la mise en application de la réglementation en cette matière.

Les membres du Comité consultatif sur les fonds d’investissement sont :

  • Martin Boileau, Globevest Capital
  • François Bruneau, Groupe Cloutier Investissements
  • Yanic Chagnon, Financière Manuvie
  • Charles Danis, Fidelity Investments Canada
  • Christine Décarie, Société de gestion d'investissement I.G.
  • Stéphane Dulude
  • Maxime Gauthier, Mérici Services Financiers
  • Eric F. Gosselin, Services financiers Éric F. Gosselin et Services en placements PEAK inc.
  • Jonathan Halwagi, Fasken Martineau
  • Chantal Héroux, Gestion FÉRIQUE et Services d'investissement FÉRIQUE
  • Éric Landry, Mouvement Desjardins
  • Élyse Lemay, Great-West/London Life/Canada-Vie
  • Richard Morin, Archer Gestion de patrimoine
  • Robert Pouliot, Fondation FAIR Canada
  • Mario Tremblay, Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (FTQ)