Afin de contribuer à la réalisation de sa mission de façon efficiente, l’Autorité a notamment formé des comités consultatifs mandatés pour lui fournir un éclairage pertinent sur les tendances observées dans différents secteurs et pour renforcer sa collaboration avec les intervenants.

Ces comités, dont l'Autorité sélectionne les membres à la suite d’un appel de candidatures, sont composés de représentants de l’Autorité et de membres externes issus de divers domaines et professions reliés aux secteurs touchés.

Comité consultatif des consommateurs de produits et utilisateurs de services financiers

Ce Comité a pour mission de faire valoir auprès de l’Autorité l’opinion des consommateurs de produits et utilisateurs de services financiers (les « consommateurs »). Dans le cadre de sa mission, le Comité commente les politiques, règles, lignes directrices et les autres publications de l’Autorité, lorsqu’elles sont susceptibles d’avoir un effet sur ces consommateurs, et fait à l’Autorité les recommandations qu’il estime utiles à leur égard. Le Comité fait également part à l’Autorité de ses observations et de ses recommandations relatives à tout sujet concernant ces consommateurs. Le Comité est composé d’au moins 5 membres et d’au plus 9 membres issus de divers secteurs ou professions et qui témoignent d’un intérêt particulier eu égard à la défense et à la promotion des droits des consommateurs de produits et services financiers ou des personnes vulnérables.

L’Autorité des marchés financiers sollicite actuellement des candidatures (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre en vue de nommer les membres du Comité consultatif des consommateurs de produits et utilisateurs de services financiers.

Pour toute question au sujet du Comité, communiquez avec : Philippe Lebel

Comité consultatif sur la pratique des représentants

Ce Comité a pour mandat d’échanger avec des représentants de l’Autorité sur une variété de sujets portant entre autres sur les pratiques de distribution de produits et services d’assurance et de planification financière. Les membres sont appelés à fournir des informations, suggestions, pistes de réflexion et solutions constructives visant notamment à contribuer à l’élaboration, l’interprétation et la mise en application de l’encadrement de leur secteur d’activité.

Les membres du Comité consultatif sur la pratique des représentants sont :

  • Karine Bélanger, Co-operators, Compagnie d’assurance générale
  • Dany Bergeron, Financière Radisson inc.
  • Joane Bourdeau, Cabinet d’assurances Banque Nationale
  • Martin-Alexandre Campbell, Groupe Hélios Services financiers
  • Guy Duhaime, Groupe Financier Multi Courtage
  • Vincent Gaudreau, Gaudreau Assurances
  • Richard Guimont, SSQ Groupe financier
  • Michel Kirouac, Groupe Cloutier
  • André Lacasse, Services financiers Lacasse inc.
  • Catherine Mainguy, Accès-conseils Mainguy-Rochette inc.
  • Anne Martel, Martel et Martel Assurance commerciale et collective
  • Suzanne Michaud, CAA-Québec
  • Guillaume Parent, Finandicap
  • Patrice Pouliot, Assurances Pouliot et associés inc.
  • Richard Sills, Intact Assurance

Contact : Frédéric Pérodeau

Comité consultatif sur le financement des sociétés (CCFS)

Les huit experts siégeant au Comité consultatif sur le financement des sociétés ont le mandat d’étudier et de discuter de divers projets législatifs et réglementaires qui concernent l’encadrement du financement et des regroupements de sociétés. Ils suggèrent des façons d’améliorer l’élaboration et l’application de ce cadre réglementaire en plus d’échanger sur les différents projets en lien avec le financement et les regroupements de sociétés.

Les membres du Comité consultatif sur le financement des sociétés sont :

  • Josianne Beaudry, associée, Lavery, De Billy
  • Patrick Boucher, associé, McCarthy Tétrault
  • Alison Breen, vice-présidente, secrétaire générale et chef divisionnaire des Affaires juridiques, Investissements PSP
  • Robert Carelli, associé, Stikeman Elliott
  • François Carrier, directeur général et chef, Financement aux sociétés, Desjardins Marché des capitaux
  • Olivier Désilets, associé, Davies Ward Phillips & Vineberg
  • Jean-Michel Lapierre, associé, Fasken Martineau DuMoulin
  • Sophie Lussier, vice-présidente, Affaires juridiques, Investissements, Caisse de dépôt et placement du Québec
  • Justin Méthot, vice-président, Investissement, Caisse de dépôt et placement du Québec
  • Mélanie Meunier, directrice, Affaires juridiques et secrétaire corporative adjointe, SNC Lavalin
  • Elliot Shapiro, associé, Norton Rose Fulbright

Contact : Lucie Roy

Comité consultatif en matière d’information financière (CCMIF)

Le Comité consultatif en matière d’information financière a pour mandat d’étudier et d’échanger sur les projets législatifs et réglementaires ayant trait à l’encadrement de l’information financière présentée par les émetteurs assujettis et de fournir des renseignements et des suggestions visant à améliorer l’élaboration et la mise en application de ce cadre réglementaire.

Le comité a également pour mandat d’échanger sur les normes comptables et de certification applicable aux émetteurs assujettis et leur auditeur, notamment les Normes internationales d’information financière et les Normes canadiennes d’audit, et de fournir des renseignements sur les enjeux ayant trait à leur application.

Les sept membres du Comité consultatif en matière d’information financière sont :

  • Alain Leprohon, vice-président, Direction financière, Mouvement Desjardins
  • Tammy Mio, associée déléguée, auditrice, Ernst & Young
  • Andrée Lavigne, professeur invitée, auditrice, HEC Montréal Diane Joly, directrice principale - Gestion des risques et recherche en comptabilité, Raymond Chabot Grant Thornton
  • Nick Capanna, associé, Audit et assurances, Deloitte
  • Giuseppe Funiciello, associé, Audit et pratique professionnelle, KPMG
  • Fahd Bouayed, associé directeur, Services conseil Bouayed
  • André Lopresti, vice-président et chef comptable, Banque Laurentienne du Canada

Contact : Lucie Roy

Comité consultatif sur l’innovation technologique (CCIT)

Le Comité consultatif sur l’innovation technologique est composé de 11 experts mandatés pour maintenir une veille des innovations technologiques dans le secteur financier et pour favoriser la compréhension des enjeux d’efficience des marchés et de protection des consommateurs liés à ces innovations. Le Comité accompagne aussi l’Autorité dans la détermination des orientations retenues en plus d’encourager un dialogue ouvert et constructif avec les principales parties prenantes.

Les membres du Comité consultatif sur l’innovation technologique sont :

  • Patrick Chevalier, associé, conseiller principal, Vumetric
  • Henri Dolino, directeur principal, innovation et stratégie numérique, Mouvement Desjardins
  • Dominique Ferst, directeur associé, Ferst Capital Partners
  • Jonathan Hamel, Fondateur, Académie Bitcoin
  • Michael Holder, chef de la conformité et conseiller juridique, Wealthsimple
  • Alexandre Hovette, associé directeur et responsable du Centre d’expertise réglementaire, Chappuis Halder & Co.
  • François Lafortune, cofondateur, chef de la direction et partenaire, Diagram/Power Financial Ventures
  • Pascal Lefrançois, président, Inovestor
  • Do Nguyen, cofondateur, Realstarter
  • Elisabeth Préfontaine, Head of Wealth Sales, BlackRock Asset Management Canada Limited
  • Imen Zitouni, vice-présidente, innovation numérique et R&D, Intact Corporation financière

Comité consultatif sur l’encadrement des dérivés (CCED)

Le Comité consultatif sur l’encadrement des dérivés a le mandat d’étudier et de discuter des projets législatifs et réglementaires en matière d’encadrement des dérivés. Il est un forum de discussion et d’échange d’informations et de suggestions afin d’améliorer l’efficience de l’élaboration et la mise en œuvre du cadre réglementaire dans ce domaine. Les 10 experts qui composent le Comité ont l’objectif d’établir un lien structuré qui vise à faciliter la compréhension, par le personnel de l’Autorité, des enjeux réglementaires de ce secteur d’activités.

Les membres du Comité consultatif sur l’encadrement des dérivés sont :

  • Guy Desrochers, vice-président et chef de la conformité, IPSOL Capital inc.
  • Luc Fortin, président et chef de la direction, Bourse de Montréal
  • Paûle Gaumond, conseillère juridique principale, investissements et produits dérivés, Caisse de dépôt et placement du Québec
  • Glenn Goucher, président et chef de la compensation, Corporation canadienne de compensation de produits dérivés et président, Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée
  • Michael Librizzi, chef de la conformité de la conduite des affaires et de la négociation, Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières
  • Caroline Louat, directrice liquidité, capital et gestion d’infrastructures, marchés financiers, Banque Nationale du Canada
  • Jonathan Parent, directeur produits dérivés, RBC Marchés des Capitaux
  • Stéphane Rozier, vice-président principal et responsable produits dérivés, marchés financiers, Macquarie Canada ltée
  • Jean-François Saillant, chef d’équipe sénior, services financiers, Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L.
  • Sonia Struthers, associée, McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l.

Contact : Lise Estelle Brault

Comité consultatif du secteur minier (CCSM)

Le Comité consultatif du secteur minier est formé de 10 experts dont le mandat est de favoriser, avec l’Autorité, les échanges portant sur les préoccupations des intervenants du secteur minier. Les discussions portent notamment sur les enjeux de financement et d’information continue ainsi que sur le Règlement 43-101 sur l’information concernant les projets miniers.

Les membres du Comité consultatif du secteur minier sont :

  • Jeffrey Cassoff, Ingénieur minier principal, Mines et Métaux, BBA
  • Michel Champagne, Directeur général, SIDEX s.e.c.
  • Normand Champigny, Président et Chef de la direction, Ressources Sphinx ltée
  • Guy Desharnais, Directeur, Évaluation Ressources Minières, Redevances Aurifères Osisko Ltée
  • Benoît Gascon, Avocat, Cain Lamarre
  • Jacquelin Gauthier, ing. et géo, consultant
  • Jean-Marc Lacoste, Président et Chef de la direction, Corporation Aurifère Monarques
  • Ingrid Martin, CPA, CA, consultante
  • Stephen Poitras, Directeur, Investissements, Caisse de dépôt et placement du Québec
  • Robert Wares, Vice-président directeur, Exploration et développement des ressources, Osisko Mining inc.

Contact : Luc Arsenault

Comité consultatif sur les produits d’investissement (CCPI)

Le Comité consultatif sur les produits d’investissement a notamment pour mandat d'étudier et d'échanger sur les questions relatives à la gestion et la distribution des organismes de placement collectif traditionnels, des fonds négociés en Bourse, des fonds d'investissement à capital fixe ainsi que des fonds distincts individuels et de fournir des renseignements et des suggestions visant à améliorer l'élaboration et la mise en application de la réglementation en cette matière.

Les membres du Comité consultatif sur les produits d’investissement sont :

  • François Bruneau, Groupe Cloutier Investissements
  • Yanic Chagnon, Financière Manuvie
  • Charles Danis, Fidelity Investments Canada
  • Christine Décarie, Société de gestion d'investissement I.G.
  • Stéphane Dulude, Groupe financier PEAK
  • Manon Gauthier, Industrielle Alliance
  • Maxime Gauthier, Mérici Services Financiers
  • Eric F. Gosselin, Services financiers Éric F. Gosselin et Services en placements PEAK inc.
  • Jonathan Halwagi, Fasken Martineau
  • Éric Landry, Mouvement Desjardins
  • Élyse Lemay, Great-West/London Life/Canada-Vie
  • Robert Pouliot, Fondation FAIR Canada
  • Mario Tremblay, Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (FTQ)

Contact : François Vaillancourt