6.10 Autres décisions . . 26 mars 2020 - Vol. 17, n° 12 340 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.10 AUTRES DÉCISIONS Avis de publication DÉCISION N° 2020-PDG-0026 : Décision générale relative à la dispense de certaines obligations prévues au Règlement 24-101 sur l’appariement et le règlem […]

7.5 Autres décisions . . 6 novembre 2014 - Vol. 11, n° 44 359 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.5 AUTRES DÉCISIONS DÉCISION N o 2014-PDG-0137 Chicago Mercantile Exchange Inc. (Dispense de l’obligation de reconnaissance à titre de chambre de compensation et des obligations d’agrément […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]

7. Bourses, chambres de compensation et organismes d'autoréglementation 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation et des OAR 7.4 Autres consultations 7.5 Autres décisions . . 7. Bourses, chambres de compensation et OAR 14 dé […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 13 septembre 2018 - Vol. 15, n° 36 293 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7 […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

6.1 Avis et communiqués . . 27 septembre 2018 - Vol. 15, n° 38 181 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Avis de publication Avis multilatéral 58-310 du personnel des ACVM: Rapport du quatrième examen du personnel sur la représentation féminine aux postes d’administra […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 14 décembre 2017 - Vol. 14, n° 49 314 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7. […]

7. Bourses, chambres de compensation et organismes d'autoréglementation 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation et des OAR 7.4 Autres consultations 7.5 Autres décisions . . 7. Bourses, chambres de compensation et OAR 31 ao […]