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vol13no50_3-4.pdf (pdf - 255 Ko)
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3.4 Retraits aux registres des représentants . . 15 décembre 2016 - Vol. 13, n° 50 81 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption AUCLAIR LUCIE GESTION MD LIMITEE 2016-11-30 AZEFF PAUL ECHELON […] -
v02n32s00.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 décembre 2006
SUPPLÉMENT À LA SECTION VALEURS MOBILIÈRES DU BULLETIN DE L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS 2005-08-12, Volume 2, no 32 Corporation canadienne de compensation de produits dérivés – Compensation d'instruments dérivés du marché hors cote et de produits énergétiques – Modifications aux Règles de CDCC C […]
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Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec (pdf - 993 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er janvier 2025Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec
Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec
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Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec (pdf - 993 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er janvier 2025Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec
Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec
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Attestation de droit de pratique - Générale / Hors Québec
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vol16no18_6-7.pdf (pdf - 131 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2019
6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré . . 9 mai 2019 - Vol. 16, n° 18 149 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.7 AGRÉMENTS, AUTORISATIONS ET OPÉRATIONS SUR DÉRIVÉS DE GRÉ À GRÉ LCH Limited Vu la demande sous examen coordonné reçue par l’Autorité des marché […]
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vol7no45_6.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 novembre 2010
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […]
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vol16no50_7-5.pdf (pdf - 46 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 décembre 2019
7.5 Autres décisions . . 19 décembre 2019 - Vol. 16, n° 50 1108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.5 AUTRES DÉCISIONS DÉCISION N° 2019-PDG-0064 La Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée Services de dépôt et de compensation CDS inc. (Révision de la décision no 2012-PDG-0142) Vu la […]
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vol17no39_annexe-1.pdf (pdf - 310 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er octobre 2020
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 1 octobre 2020 - Vol. 17, n° 39 232 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document BIO […]
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vol19no47_6.pdf (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er décembre 2022
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]