Montréal – À l’heure où les véhicules intelligents gagnent en popularité, l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie un document de réflexion portant sur les véhicules automatisés et connectés (« VAC »). Compte tenu des impacts toujours plus importants qu’auront ces véhicules, dans le […]

Fonds d'indemnisation des services financiers - L'Autorité présente les résultats de sa consultation et ses recommandations Montréal - L'Autorité des marchés financiers présente aujourd'hui les résultats et les orientations proposées à l'issue de sa consultation relative à l'indemnisation des consom […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

Activités du programme d’examen de l’information continue pour les exercices terminés les 31 mars 2022 et 31 mars 2021.

Montréal - La publication du présent communiqué constitue le mode de signification autorisé par le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) d’une décision rendue le 3 octobre 2017 à l’égard de Justin Maisonneuve-Strasbourg et de Justin Jonathan Service Financier. Montréal – La publication […]

Avis de consultation sur l’indemnisation des consommateurs de produits et services financiers Guide de référence - Les mécanismes de protection Avis de prolongation de la période de consultation Présentation des résultats de la consultation et des orientations proposées Jules Blais Banque Nationale  […]

Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]

Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]

Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]

Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]