Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]

Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]

Rapport sur la maturité de la transformation numérique des institutions financières exerçant au Québec Octobre 2020 © Deloitte LLP and affiliated entities. Le numérique est partout I N T R O D U C T I O N De nos jours, la technologie est si omniprésente et abordable que chacun d’entre nous réussit à […]

Montréal - La publication du présent communiqué constitue le mode de signification autorisé par le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) d’une décision rendue le 3 octobre 2017 à l’égard de Justin Maisonneuve-Strasbourg et de Justin Jonathan Service Financier. Montréal – La publication […]

Avis de consultation sur l’indemnisation des consommateurs de produits et services financiers Guide de référence - Les mécanismes de protection Avis de prolongation de la période de consultation Présentation des résultats de la consultation et des orientations proposées Jules Blais Banque Nationale  […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

Montréal – Le rapport annuel de gestion 2022-2023 de l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») a été déposé par le ministre des Finances du Québec, Eric Girard, aujourd’hui, à l’Assemblée nationale. Celui-ci fait état de nombreuses réalisations à valeur ajoutée pour les consommateurs et les […]

Montréal, le 30 octobre 2019 – L’Autorité des marchés financiers présente aujourd’hui son Rapport sur la mise en application des lois relativement à l’encadrement du secteur financier québécois pour l’exercice 2018-2019. Montréal, le 30 octobre 2019 – L’Autorité des marchés financiers présente aujou […]

Montréal – Le 13 juin 2017, à la demande de l’Autorité des marchés financiers, le Tribunal administratif des marchés financiers (TMF) a prononcé ex parte des ordonnances de blocage et d’interdiction à l’encontre de Dominic Lacroix, Régis Roberge, DL Innov inc., Micro-Prêts inc. et Gap Transit inc. e […]