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Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
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Avis – Ligne directrice sur la gestion du capital / Mise à jour de la Ligne directrice sur la gestion intégrée des risques
Ligne directrice sur la gestion du capital Ligne directrice sur la gestion intégrée des risques […]
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vol20no15_7.pdf (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 avril 2023
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […] -
vol10no14_5.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2013
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers 5.5 Sanctions administra […]
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vol10no14_5-1.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 avril 2013
5.1 Avis et communiqués . . 11 avril 2013 - Vol. 10, n° 14 114 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Erratum Modalités d’intervention auprès d’un assureur de personnes à charte du Québec et membre d’Assuris Veuillez noter que le document intitulé « Modalités d’interve […]
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L'Autorité publie son Rapport annuel 2015-2016
L'Autorité a publié son rapport annuel 2015-2016.L'Autorité a publié son rapport annuel 2015-2016 , consultez-le pour obtenir une vue complète de nos mandats, de nos activités et de nos réalisations de la dernière année. , […]
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Demande de dispense impliquant des organismes de placement collectif qui investiront dans un fonds d'investissement en capital de développement
Avis de consultation Association de planification fiscale et financière - APFF (Maurice Mongrain) Association des groupes de ressources technique du Québec (Alain Marcoux) CAP Finance (Philippe Garant) Charles Dutil Charles Sirois Coop fédérée (Paul Noiseux) Coveo (Jean Lavigueur) Fédération des cha […]
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Les autorités en valeurs mobilières du Canada interdisent le paiement de commissions de suivi aux courtiers-exécutants
Toronto - Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont mis en œuvre aujourd’hui des dispositions réglementaires définitives [lien] qui interdisent le paiement, par les organisations d’organismes de placement collectif (OPC), de commissions de suivi aux courtiers qui ne procèdent pas à […]
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Le Tribunal prononce plusieurs ordonnances dans le dossier Ace Prime Group et Axes-Prime Ltd.
Montréal – Le 31 mai 2022, à la suite d’une demande de l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») présentée ex parte, le Tribunal administratif des marchés financiers (le « TMF ») a prononcé des ordonnances. Montréal – Le 31 mai 2022, à la suite d’une demande de l’Autorité des marchés financ […]
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vol19no20_5.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 mai 2022
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Avis d’intention des assujettis et autres avis 5.5 Sanctions administratives 5.6 Protection des dépôts 5.7 Autres décisions . . 26 mai 2022 - Vol. 19, n° 20 226 Bulletin de l'Aut […]
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vol19no20_5-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 mai 2022
5.2 Réglementation et lignes directrices . . 26 mai 2022 - Vol. 19, n° 20 227 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Aucune information. 5.2.2 Publication DÉCISION N° 2022-PDG-0033 Ligne directrice sur l’octroi de prêts hypothécaires […]