Résultats de recherche pour « bate »
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Document et accès à l"information (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 novembre 2023Liste des cabinets et sociétés autonomes inscrites dans les disciplines de l'assurance de dommages et de l'expertise en règlement de sinistres, pour toutes les régions du Québec, à jour en date du 7 novembre 2023
Liste des cabinets et sociétés autonomes inscrites dans les disciplines de l'assurance de dommages et de l'expertise en règlement de sinistres, pour toutes les régions du Québec, à jour en date du 7 novembre 2023 -
vol13no46_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 novembre 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 17 novembre 2016 - Vol. 13, n° 46 336 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […]
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vol12no5_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 février 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 5 février 2015 - Vol. 12, n° 5 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 29 janvier 2015 – 9 h 30 2014-029 Autorité des m […]
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vol10no18_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2013
3. Distribution de produits et services financiers et Services monétaires 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 3.7 A […]
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vol12no4_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 janvier 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 29 janvier 2015 - Vol. 12, n° 4 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 29 janvier 2015 – 9 h 30 2014-029 Autorité des […]
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vol7no50_annexe-2.pdf (pdf - 7 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2010
ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI Prenez note que la période de transition concernant la réduction du délai de dix à cinq jours civils pour déposer une déclaration d’initié (sauf pour la déclaration initiale) prendra fin le 31 octobre 2010 […]
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Instruction générale relative au Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 janvier 2026Version consolidée de l'Instruction générale relative au Règlement 31-103 en vigueur depuis le 1er janvier 2026.
Version consolidée de l'Instruction générale relative au Règlement 31-103 en vigueur depuis le 1er janvier 2026.
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Instruction générale relative au Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 juillet 2026Version consolidée de l'Instruction générale relative au Règlement 31-103 en vigueur depuis le 4 juillet 2026
Version consolidée de l'Instruction générale relative au Règlement 31-103 en vigueur depuis le 4 juillet 2026
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vol16no49_annexe-2.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 décembre 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 12 décembre 2019 - Vol. 16, n° 49 288 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […]
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vol16no49_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 décembre 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 12 décembre 2019 - Vol. 16, n° 49 285 Bulletin de l'Autorité des […]