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Plan stratégique 2021-2025 (pdf - 1 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2021L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles. -
Plan stratégique 2021-2025 (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2021L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
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Plan stratégique 2021-2025 (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2021L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
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Plan stratégique 2021-2025 (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2021L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles.
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vol20no9_2.pdf (pdf - 387 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mars 2023
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 9 mars 2023 - Vol. 20, n° 9 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE D […]
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vol20no9_2-1.pdf (pdf - 310 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mars 2023
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 9 mars 2023 - Vol. 20, n° 9 10 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 1 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES Lien permanent de la Chambre de pratique virtuelle - Guide des aud […]
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vol18no11_2.pdf (pdf - 272 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mars 2021
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF 2.2 Avis légaux de l’Autorité . . 18 mars 2021 - Vol. 18, n° 11 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DE […]
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vol18no11_2-1.pdf (pdf - 196 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mars 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 18 mars 2021 - Vol. 18, n° 11 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des audie […]
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Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription relativement à la dispense pour placement au moyen d'une notice d'offre - Proposed Regulation to amend Regulation 45-106 respecting Prospectus and Registrat (pdf - 126 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 juin 2014"consultation,draft,proposed,regulation to amend regulation 45-106,prospectus,registration,exemption,offering,memorandum,capital raising,risk acknowledgement,eligible investor,projet,règlement modifiant le règlement 45-106,règlement 45-106,dispense,inscription,placement au moyen d’une notice d’offre,notice d’offre,investisseur admissible,reconnaissance de risque,collecte de capitaux"
"consultation,draft,proposed,regulation to amend regulation 45-106,prospectus,registration,exemption,offering,memorandum,capital raising,risk acknowledgement,eligible investor,projet,règlement modifiant le règlement 45-106,règlement 45-106,dispense,inscription,placement au moyen d’une notice d’offre,notice d’offre,investisseur admissible,reconnaissance de risque,collecte de capitaux"
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vol18no21_3.pdf (pdf - 702 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 mai 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]