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Rapport annuel sur les institutions financières 2016 - L'industrie maintient sa croissance tout en s'adaptant aux changements
Montréal – L’Autorité des marchés financiers a déposé le 15 juin dernier le Rapport annuel sur les institutions financières 2016, lequel présente une vue d’ensemble de l’industrie et des divers enjeux, notamment économiques, technologiques et environnementaux, qui se posent aux différents acteurs du […]
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Avis de consultation des ACVM: Réduction du fardeau réglementaire des émetteurs qui sont des fonds d’investissement – phase 2, étape 1 (pdf - 330 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 septembre 2019Réduction du fardeau réglementaire des émetteurs qui sont des fonds d’investissement – phase 2, étape 1
Réduction du fardeau réglementaire des émetteurs qui sont des fonds d’investissement – phase 2, étape 1 -
Microsoft Word - 2016-10-27 - DISCOURS CERCLE pour médias doc.docx (pdf - 34 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 octobre 2016
1 Notes pour une allocution prononcée par Me Louis Morisset, Président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers Cercle de la finance internationale de Montréal Montréal, le 27 octobre 2016 N.B. Seule l’allocution prononcée fait foi 2 Mesdames et messieurs, Bonjour! Ça me fait grand pla […]
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Rapport annuel de gestion de l'Autorité des marchés financiers (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 novembre 2012Rapport annuel
Rapport annuel
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Rapport annuel de gestion de l'Autorité des marchés financiers (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 novembre 2012Rapport annuel
Rapport annuel
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vol8no43_3-6.pdf (pdf - 149 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 octobre 2011
3.6 Avis d'audiences . . 28 octobre 2011 - Vol. 8, n° 43 67 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES Veuillez noter que tous les avis d’audience de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières («OCRCVM») ainsi que les documents connexes, sont di […]
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vol13no16_5-1.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 avril 2016
5.1 Avis et communiqués . . 21 avril 2016 - Vol. 13, n° 16 115 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 5.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Avis de l’Autorité relatif au dépôt de l’état intermédiaire et autres documents pour le semestre se terminant le 30 avril 2016 – Assureurs de dommages détenteurs d’ […]
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Avis de consultation des ACVM: Projet de Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites (et ses concordants)
Avis règlementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations de dispenses d'inscription et les obligations Modification de l’Instruction générale relative au Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des person […]
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L’Autorité lance une consultation en vue d’un exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques
Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») annonce aujourd’hui la tenue d’une consultation auprès de certaines institutions financières québécoises ciblées en vue d’un exercice normalisé d’analyse de scénarios climatiques. Montréal – L’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité […]
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vol18no36_7-3.pdf (pdf - 819 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 septembre 2021
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 9 septembre 2021 - Vol. 18, n° 36 199 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1 […]