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Résultats de recherche pour « bourse »
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Ligne directrice sur les contrats individuels à capital variable afférents aux fonds distincts
Ligne directrice sur les contrats individuels à capital variable afférents aux fonds distincts Introduction Définitions 1. Obligations d’information générale 1.1 Information à fournir dans le contrat individuel à capital variable 1.2 Information à fournir dans la notice explicative 1.3 Relevé annuel […]
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Groupe TMX Limitée (« Groupe TMX ») et Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») - Modifications aux mandats du conseil d’administration et d’un comité de la Bourse et demande de modification de la décision de reconnaissance de la Bourse et de Groupe TMX
L'Autorité des marchés financiers a publié la demande, déposée par la Bourse, de modificrtaion de la décision de reconnaissance de la Bourse et de Groupe TMX. (Les textes ont été publiés dans la section 7.3.1 du Bulletin de l’Autorité des marchés financiers du 2022‑11-17, Vol.19, no 45 .) Commentair […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modifications proposées des règles de la Bourse concernant les déclarations des opérations d’échange de contrats à terme pour des instruments apparentés et ordres connexes
L’Autorité des marchés financiers publie, le projet de modifications visant : la mise en œuvre de nouvelles solutions de déclaration grâce auxquelles des utilisateurs externes acceptés par la Bourse pourraient soumettre la partie en contrats à terme des échanges de contrats à terme pour des instrume […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modification à l’article 6651 de la Règle Six de la Bourse – Limites de position applicables aux options sur fonds d’actions négociés en bourse
Document de consultation […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modifications proposées des règles de la Bourse pour définir les opérations sur options sans risque
La Bourse propose de modifier ses règles afin d’ajouter un article définissant les opérations sur options sans risque. La Bourse propose également que les opérations sur options sans risque puissent se négocier pendant une séance de négociation spéciale tenue de 16 h 00 à 16 h 20 (HE). Les textes on […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modifications aux règles de la Bourse relatives aux limites de positions applicables aux produits inscrits sur taux d’intérêt réglés en espèces
La Bourse propose de modifier l’article 6.309B « Limites de positions applicables aux Contrats à Terme » des Règles afin de retirer les limites de positions applicables aux produits inscrits sur taux d’intérêt réglés en espèces. Les textes ont été publiés dans la section 7.3.1 du bulletin de l’Autor […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modifications aux règles de la Bourse relatives aux limites de positions applicables aux produits inscrits sur les obligations du gouvernement du Canada
La Bourse propose de modifier l’article 6.309B (« Limites de positions applicables aux Contrats à Terme ») des Règles afin de modifier la limite de positions du mois d’échéance en cours des produits inscrits sur les obligations du gouvernement du Canada. Les textes ont été publiés dans la section 7. […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modifications aux règles de la Bourse afin d’instaurer des procédures de repli visant le taux de référence
L’Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par la Bourse, afin d’instaurer des procédures de repli visant le taux de référence, en l’espèce pour modifier la procédure concernant le prix de règlement final des contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BA […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») - Modification des règles de Bourse de Montréal inc. relatives à l’identification des clients et des ordres
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet déposé par Bourse de Montréal Inc. de modification des règles, afin d’adopter un identifiant unique de client ainsi que des marqueurs identifiant les ordres à l’accès supervisé et les ordres générés par un algorithme. Les textes ont été publiés da […]
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Bourse de Montréal Inc. (la « Bourse ») – Modification aux articles 12.412, 12.414, 12.416 et 6.309B des règles de la Bourse – Modification de la période de livraison du contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 30 ans
L’Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par la Bourse, de modification aux articles 12.412, 12.414, 12.416 et 6.309B des règles. Les modifications visent à modifier la période de livraison du contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 30 ans de sorte qu’elle s’ […]