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6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

vol15no9_6-11.pdf (pdf - 4 Mo)

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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]

vol6no35_6-11.pdf (pdf - 1 Mo)

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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 4 septembre 2009 - Vol. 6, n° 35 223 Bulletin de l […]

vol14no31_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)

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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 10 août 2017 - Vol. 14, n° 31 223 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste d […]

vol5no49_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)

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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 12 décembre 2008 - Vol. 5, n° 49 214 Bulleti […]

vol17no33_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)

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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 20 août 2020 - Vol. 17, n° 33 246 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 20 août 2020 - Vol. 17, n° 33 […]

Relevé du ratio de levier pour les PMID de catégorie I et catégorie II (xlsx - 1 Mo)

Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 mars 2024

Page_Titre DIVULGATION Relevé du ratio de levier Janvier 2024 Attestation Confidentiel DIVULGATION RELEVÉ DU RATIO DE LEVIER (RRL) Autorité des marchés financiers Surintendance des institutions financières Direction principale de la solvabilité et de la valorisation des données 800, rue du Square Vi […]

Avis de publication des ACVM: Règlement modifiant le Règlement 51-101 sur l’information concernant les activités pétrolières et gazières (pdf - 247 Ko)

Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 décembre 2014activités pétrolières et gazières

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