6.6 Placements . . 26 octobre 2017 - Vol. 14, n° 42 186 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par […]

2.2 Décisions . . 2 décembre 2011 - Vol. 8, n° 48 18 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2010-037 DÉCISION N° : 2010-037-001 DATE : Le 8 novembre 2011 ___________________________________________ […]

rapprochement des votes établis en vue d’une assemblée

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs 10 octobre 2008 - Vol. 5, n° 40 256 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI RELATIONS AVEC L'ÉMETTEUR  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 10 octobre 2008 - Vol. 5, n° 40 255 Bulletin […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 11 juillet 2019 - Vol. 16, n° 27 172 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) List […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 11 juillet 2019 - Vol. 16, n° 27 169 Bulletin de l'Autorité des m […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 9 avril 2010 - Vol. 7, n° 14 25 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Elia Tania BMO Investissements inc. 2010-03-13 Vézina Diane BMO Investi […]

L'Inspecteur général des institutions financières Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec, 1998 ISBN 2-550-32764-0 ISSN 0837-7006 © Gouvernement du Québec Ce rapport a été produit par le Service de l’actuariat de la Direction des assurances IARD et il est disponible sur le site Internet de l’ […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 23 août 2012 - Vol. 9, n° 34 138 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI À  […]