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Résultats de recherche pour « e services »
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vol18no14_7-3.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 avril 2021
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 8 avril 2021 - Vol. 18, n° 14 260 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1 […] -
vol6no5_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 février 2009
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6 février 2009 - Vol. 6, n° 5 129 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI R […]
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vol12no17_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 avril 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
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Avis de consultation des ACVM: Projet de Règlement modifiant le Règlement 62-104, Projet de modification de l’Instruction générale 62-203 et Projet de modifications corrélatives (pdf - 241 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 septembre 2020offres publiques d’achat et de rachat
offres publiques d’achat et de rachat
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vol13no3_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 janvier 2016
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
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vol20no27_annexe-2.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 juillet 2023
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 13 juillet 2023 - Vol. 20, n° 27 150 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) List […]
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vol20no27_6-11.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 juillet 2023
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 13 juillet 2023 - Vol. 20, n° 27 145 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 13 juillet 2023 - Vol. 20, […]
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vol15no23_6-6.pdf (pdf - 221 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juin 2018
6.6 Placements . . 14 juin 2018 - Vol. 15, n° 23 358 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par l’ […]
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vol10no7_3-4.pdf (pdf - 288 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 février 2013
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 21 février 2013 - Vol. 10, n° 7 50 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption Galvez Sussy Valeurs mobilières Desjardins inc. 2013-02-08 Tabet […]
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Projet de Règlement modifiant le Règlement 51-101 sur l’information concernant les activités pétrolières et gazières (pdf - 106 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 octobre 2013pétrole et gaz
pétrole et gaz