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Résultats de recherche pour « e services »
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vol14no19_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2017
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 18 mai 2017 - Vol. 14, n° 19 330 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste de […] -
vol7no22_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juin 2010
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […]
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vol13no30_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 juillet 2016
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]
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vol5no2_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 janvier 2008
6. Marchés des valeurs 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les valeurs en circulation 6.10 […]
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vol6no10_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 mars 2009
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […]
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Formulaire préavis d’acquisition (pdf - 182 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 février 2021Le présent formulaire volontaire (le formulaire) vise à aider les déposants à se conformer aux exigences relatives aux avis prévues aux articles 11.9 et 11.10 du Règlement 31-103. Vous n’avez pas besoin d’utiliser le présent modèle pour être conforme aux exigences relatives aux avis, mais vous pouvez choisir d’utiliser le présent formulaire ou de fournir l’information d’une autre manière.
Le présent formulaire volontaire (le formulaire) vise à aider les déposants à se conformer aux exigences relatives aux avis prévues aux articles 11.9 et 11.10 du Règlement 31-103. Vous n’avez pas besoin d’utiliser le présent modèle pour être conforme aux exigences relatives aux avis, mais vous pouvez choisir d’utiliser le présent formulaire ou de fournir l’information d’une autre manière.
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Formulaire préavis d’acquisition (pdf - 182 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 février 2021Le présent formulaire volontaire (le formulaire) vise à aider les déposants à se conformer aux exigences relatives aux avis prévues aux articles 11.9 et 11.10 du Règlement 31-103. Vous n’avez pas besoin d’utiliser le présent modèle pour être conforme aux exigences relatives aux avis, mais vous pouvez choisir d’utiliser le présent formulaire ou de fournir l’information d’une autre manière.
Le présent formulaire volontaire (le formulaire) vise à aider les déposants à se conformer aux exigences relatives aux avis prévues aux articles 11.9 et 11.10 du Règlement 31-103. Vous n’avez pas besoin d’utiliser le présent modèle pour être conforme aux exigences relatives aux avis, mais vous pouvez choisir d’utiliser le présent formulaire ou de fournir l’information d’une autre manière.
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vol18no26_annexe-1.pdf (pdf - 688 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 juillet 2021
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 2 juillet 2021 - Vol. 18, n° 26 137 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document ABE […]
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vol8no4_6.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 janvier 2011
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […]
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vol15no31_6-6.pdf (pdf - 254 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 août 2018
6.6 Placements . . 9 août 2018 - Vol. 15, n° 31 104 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par l’A […]