6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 7 décembre 2017 - Vol. 14, n° 48 776 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) List […]

Sheet1 Mise en garde Prendre note que les renseignements détaillés affichés ici ne sont pas fournis pour usage commercial mais à des fins de sensibilisation et d’information seulement. Ils sont tirés de l’information publiée figurant dans les documents des émetteurs assujettis déposés au moyen de SE […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 14 novembre 2019 - Vol. 16, n° 45 137 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […]

L’Autorité des marchés financiers (l’Autorité) est mandatée par le gouvernement du Québec afin d’administrer les différentes lois relatives au secteur financier. L’Autorité supervise l’ensemble des activités des institutions financières opérant sur le territoire québécois, à l’exception des banques. C’est dans cette perspective que l’Autorité rend publics les renseignements requis en vertu des lois régissant les institutions financières par la publication du Rapport annuel sur les institutions financières 2019. Les renseignements de nature statistique sont propres aux secteurs des coopératives de services financiers, des sociétés de fiducie, des sociétés d’épargne et des assureurs de personnes et de dommages, incluant l’assurance automobile. Ce rapport présente également des statistiques concernant les régimes volontaires d’épargne-retraite (RVER), l’Autorité étant responsable de la délivrance des autorisations aux personnes morales qui désirent offrir un tel régime.

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 17 mars 2022 - Vol. 19, n° 10 337 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 17 mars 2022 - Vol. 19, n° 10  […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 9 février 2017 - Vol. 14, n° 5 165 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste  […]