Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 1091 à 1100 sur 3676.
-
Avis - Ligne directrice sur la gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre
Ligne directrice sur la gestion de l’exposition au risque de tremblement de terre […]
-
Stratégie québécoise en éducation financière - Rapport d’activités 2020-2021 (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 octobre 2021Le rapport d’activités 2020-2021 fait état de la vigueur et de la transformation de l’offre en éducation financière au Québec dans un contexte sans précédent.
Le rapport d’activités 2020-2021 fait état de la vigueur et de la transformation de l’offre en éducation financière au Québec dans un contexte sans précédent. -
Proposition 81-402 : Vers un meilleur équilibre, cadre renouvelé pour la réglementation des OPC et des sociétés de gestion
Rapport de Recherche : Secteur canadien des organismes de placement collectif : expérience et points de vue en matière de réglementation Background Research : Trust Law Implications of Proposed Regulatory Reform of Mutual Fund Governance Structures (Disponible en anglais seulement) […]
-
Projet de modification de la Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital - Unions réciproques
Avis - Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital - Unions réciproques Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital - Unions réciproques Version sans suivi de modification Version avec suivi de modification […]
-
Règlement modifiant le Règlement 51-102 sur les obligations d'information continue et ses concordants - Dépôt de documents annuels et intermédiaires des émetteurs assujettis qui ne sont pas des fonds d'investissement
Avis règlementaire Avis de consultation de ACVM Règlement modifiant le Règlement 51-102 ; Modification de l’Instruction générale relative au Règlement 51-102 . Modifications corrélatives aux règlements et instructions générales Modification de l’Instruction générale 11-201 relative à la transmission […]
-
Avis - Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital – Unions réciproques
Avis - Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital – Unions réciproques Ligne directrice sur les exigences en matière de suffisance du capital – Unions réciproques […]
-
vol13no17_5.pdf (pdf - 957 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2016
5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers 5.5 Sanctions administra […]
-
vol13no17_5-1.pdf (pdf - 866 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2016
5.1 Avis et communiqués . . 28 avril 2016 - Vol. 13, n° 17 296 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 5.1 AVIS ET COMMUNIQUÉS Erratum Modalités d’intervention auprès d’un assureur de dommages à charte du Québec et membre de la Société d’indemnisation en matière d’assurances IARD Veuillez p […]
-
Avis 11-348 du personnel des ACVM et de consultation : Applicabilité du droit canadien des valeurs mobilières à l’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle dans les marchés des capitaux
Avis 11-348 du personnel des ACVM et de consultation : Applicabilité du droit canadien des valeurs mobilières à l’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle dans les marchés des capitaux Association canadienne du commerce des valeurs mobilières | ACCVM Association des banquiers canadiens A […]
-
vol6no26_5-3.pdf (pdf - 52 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 juillet 2009
5.3 Autres consultations . . 3 juillet 2009 - Vol. 6, n° 26 151 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.3 AUTRES CONSULTATIONS Consultation PRINCIPES CLÉS DE L’ORIENTATION FUTURE DU CADRE RÉGLEMENTAIRE CANADIEN DE SUFFISANCE DES CAPITAUX EN ASSURANCE DE DOMMAGES L’Autorité des marchés financ […]