L'Autorité met en garde les investisseurs, les émetteurs et les promoteursPremières émissions de cryptomonnaie ou de jeton (ICO)

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Montréal– L'Autorité des marchés financiers met en garde les investisseurs contre les risques associés aux premières émissions de cryptomonnaie ou de jeton, plus communément appelées « ICO » (Initial coin offering), et rappelle aux émetteurs et promoteurs leurs obligations en vertu de la législation en valeurs mobilières.

Mise en garde aux investisseurs

Les ICO consistent à offrir en vente sur Internet, durant une période limitée, des « actifs » numériques – cryptomonnaies ou jetons – dont l'utilisation et la valeur éventuelles sont liées de manière intrinsèque à un projet qui, très souvent, n'en est encore qu'à sa phase embryonnaire.

Malgré leur popularité croissante, les cryptomonnaies et les ICO demeurent des avenues d'investissement spéculatif à très haut risque. Tout investisseur attiré par ce marché devrait s'assurer de bien comprendre le fonctionnement des cryptomonnaies et des ICO, de connaître le large éventail des risques qui y sont associés et d'assumer celui de perdre la totalité de son investissement.

« Entre l'avenir prometteur de la blockchain et la volatilité du bitcoin, tant de choses ont été dites sur les cryptomonnaies qu'il devient difficile pour le consommateur d'y voir clair », souligne Jean-François Fortin, directeur général, Contrôle des marchés, à l'Autorité. « S'il n'y a qu'une chose à retenir c'est celle-ci : quand on vous "garantit" des profits, qu'on vous fait miroiter des rendements élevés en peu de temps ou qu'on vous presse à prendre une décision, il s'agit très probablement d'un stratagème frauduleux ou, au mieux, d'un investissement excessivement risqué. »

Mise en garde aux émetteurs et aux promoteurs

Bon nombre d'ICO, malgré les allégations à l'effet contraire, s'avèrent des offres de valeurs mobilières. Les entreprises qui projettent d'émettre des cryptomonnaies ou des jetons doivent connaître et remplir leurs obligations en vertu de la législation en valeurs mobilières. Les émetteurs et les promoteurs pourraient notamment être assujettis aux obligations de prospectus et d'inscription.

Afin de leur éviter des poursuites, sanctions ou autres imprévus coûteux, l'Autorité recommande aux entreprises qui planifient une ICO de s'informer de leurs obligations légales, notamment en consultant l'Avis 46-307 du personnel des ACVM - Les émissions de cryptomonnaies (pdf - 179 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 août 2017 et en acheminant leurs questions à : [email protected].

L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

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