Mobilité de demain : l’Autorité des marchés financiers lance une consultation au sujet des véhicules automatisés et connectés

Assurance Organisation

Montréal – À l’heure où les véhicules intelligents gagnent en popularité, l’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») publie un document de réflexion portant sur les véhicules automatisés et connectés (« VAC »). Compte tenu des impacts toujours plus importants qu’auront ces véhicules, dans les années à venir, sur les consommateurs et les assureurs, et de leurs effets sur le fonctionnement global du régime d’assurance automobile québécois, l’Autorité souhaite approfondir sa connaissance des divers enjeux y étant reliés.

« L’émergence des VAC sur nos routes nous rappelle que le développement des innovations technologiques s’étend à tous les domaines de l’activité humaine, avec des répercussions qui offrent une abondante matière à réflexion, notamment sur le plan de la responsabilité en cas d’accident », a déclaré Louis Morisset, président-directeur général de l’Autorité. « Par la variété des questions qu’ils soulèvent, les VAC interpellent, en plus des régulateurs, un grand nombre d’intervenants de notre société, tant des secteurs de l’assurance de dommages et de l’industrie automobile que du côté des associations de consommateurs », a ajouté M. Morisset.

Cette initiative de l’Autorité s’inscrit dans le cadre de son Plan stratégique 2021-2025 (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 avril 2021L’Autorité assure une vigie en continu de l’environnement économique et des grandes tendances du secteur financier afin de bien comprendre les défis auxquels les consommateurs, les institutions financières et les divers participants au marché qu’elle supervise seront confrontés. En l’occurrence, le contexte actuel dans lequel s’est inscrite l’élaboration du Plan stratégique 2021-2025 s’avère particulièrement incertain compte tenu de la pandémie de COVID-19 et de la profonde récession qui ont frappé le monde en 2020. Outre les enjeux décrits ci-après, des éléments de contexte spécifiques aux orientations du présent plan sont ajoutés dans les pages suivantes, en guise d’introduction à chacune d’entre elles., sous l’objectif d’exercer un leadership de réflexion et d’action sur des enjeux actuels et émergents. Le document de réflexion publié aujourd’hui vise entre autres à susciter les échanges et à explorer des idées et pistes de solution pour mieux réfléchir et envisager la mobilité de demain et assurer de manière harmonieuse le développement, l’expérimentation et la circulation des VAC.

À titre de régulateur et en lien avec sa mission de protéger les consommateurs de produits et services financiers, l’Autorité entend ainsi répondre de façon proactive aux besoins et aux nouvelles réalités des consommateurs. L’Autorité sollicite les commentaires à l’égard des questions soulevées dans ce document de réflexion de la part de toute partie intéressée d’ici le 21 janvier 2022. Le document est disponible sur le site Web de l’Autorité.

L’Autorité des marchés financiers est l’organisme de réglementation et d’encadrement du secteur financier du Québec.

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