Le Tribunal acquitte Claude Parent et Clément Forget
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Montréal - Dans une décision rendue le 5 mars 2015, l'honorable Marco LaBrie de la Cour du Québec, district judiciaire de Longueuil, a acquitté Claude ParentNe pas confondre l'intimé Claude Parent avec Claude Parent, planificateur financier et représentant de courtier en épargne collective et marché dispensé rattaché aux Fonds d'investissement FMOQ inc. et à la Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc. (certificat 125988 et BDNI 1662461). et Clément Forget des chefs d'accusation portés contre eux par l'Autorité des marchés financiers en juin 2013.
L'Autorité reprochait à Clément Forget d'avoir influencé ou tenté d'influencer le cours du titre de la compagnie Les Technologies Clemex inc. par des pratiques déloyales, abusives ou frauduleuses. Quant à Claude Parent, l'Autorité lui reprochait d'avoir aidé, par acte ou omission, Clément Forget à influencer ou tenter d'influencer le cours du titre de Les Technologies Clemex inc.
Le juge conclut que l'Autorité n'a pas réussi à le convaincre hors de tout doute raisonnable de la culpabilité des défendeurs.
L'Autorité en appelle de ce jugement devant la Cour supérieure.
L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.
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