7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 13 août 2020 - Vol. 17, n° 32 172 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1  […]

2.2 Décisions . . 11 janvier 2008 - Vol. 5, n° 1 11 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER No : 2007-033 DÉCISION N° : 2007-033-001 DATE : le 21 décembre 2007 EN PRÉSENCE DE : Me ALAIN […]

6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […]

3.4 Retraits aux registres des représentants . . 27 novembre 2014 - Vol. 11, n° 47 33 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABBOURA YASMINA KNOWLEDGE FIRST FINANCIAL INC./LA PREMIERE FINA […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 15 juin 2023 - Vol. 20, n° 23 286 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 10 novembre 2016 - Vol. 13, n° 45 234 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […]

INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 81-101 RÉGIME DE PROSPECTUS DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF PARTIE 1 OBJET DE L'INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 1.1 Objet de l'instruction complémentaire Objet de l'instruction complémentaire - La présente instruction complémentaire a pour objet de présenter le point de v […]

INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 81-101 RÉGIME DE PROSPECTUS DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF PARTIE 1 OBJET DE L'INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 1.1 Objet de l'instruction complémentaire Objet de l'instruction complémentaire - La présente instruction complémentaire a pour objet de présenter le point de v […]

Société québécoise d'information juridique. Tous droits réservés. INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 81-101 RÉGIME DE PROSPECTUS DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF PARTIE 1 OBJET DE L'INSTRUCTION COMPLÉMENTAIRE 1.1 Objet de l'instruction complémentaire Objet de l'instruction complémentaire - La présente  […]