Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « e services »
Affiche les résultats de 201 à 210 sur 14003.
-
Contrats de publicité et promotion de l"AMF 2e trimestre 2021-2022 (pdf - 197 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 novembre 2021RDIPRP
RDIPRP -
Allocution prononcée par Me Louis Morisset - La force du régulateur intégré et les grands enjeux de gouvernance (pdf - 118 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 février 2014Allocution discours 2014
Allocution discours 2014
-
Guide d’instruction pour la transmission des divulgation dans les services en ligne (pdf - 865 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 décembre 2018
Guide d’instructions pour le téléchargement et la transmission de la déclaration annuelle sur les pratiques commerciales Services en ligne (SEL) Table des matières 1. Accéder aux Services en ligne (« SEL ») de l’Autorité..............................................................3 2. Connectez-vou […]
-
Décision en accès et documents (pdf - 26 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 janvier 2020Liste des prestataires de services professionnels juridiques externes à qui des mandats ont été octroyés pour la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2019
Liste des prestataires de services professionnels juridiques externes à qui des mandats ont été octroyés pour la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2019
-
Décision en accès et documents (pdf - 177 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 avril 2017Contrats de gré à gré octroyés depuis 2013
Contrats de gré à gré octroyés depuis 2013
-
Contrats de publicité et promotion (pdf - 262 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 novembre 2018Contrats de publicité et promotion - diffusion des frais et dépenses conformément au Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
Contrats de publicité et promotion - diffusion des frais et dépenses conformément au Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
-
Le modèle coopératif et mutualiste : perspectives (pdf - 86 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 octobre 2015Note pour une allocution prononcée par Patrick Déry, Surintendant de l’encadrement de la solvabilité
Note pour une allocution prononcée par Patrick Déry, Surintendant de l’encadrement de la solvabilité
-
Décision en accès et documents (pdf - 23 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 janvier 2020Liste des prestataires de services professionnels juridiques externes à qui des mandats ont été octroyés pour la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2019
Liste des prestataires de services professionnels juridiques externes à qui des mandats ont été octroyés pour la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2019
-
Décision en accès et documents (pdf - 23 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 janvier 2020Liste des prestataires de services professionnels juridiques externes à qui des mandats ont été octroyés pour la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2019
Liste des prestataires de services professionnels juridiques externes à qui des mandats ont été octroyés pour la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2019
-
Questions 1 (pdf - 29 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 mai 2007
Observations et commentaires relatifs au document de consultation sur le projet de règlement 31-103 de l’AMF Préparé et présenté par Avantages Services Financiers Inc. Avril 2007 Question 1 : Existe-t-il des différences dans les structures et le fonctionnement des marchés au Québec, et plus particul […]