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vol15no8_6-6.pdf (pdf - 171 Ko)
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6.6 Placements . . 1 mars 2018 - Vol. 15, n° 8 311 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par l’Au […] -
vol20no40_6-6.pdf (pdf - 289 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 octobre 2023
6.6 Placements . . 12 octobre 2023 - Vol. 20, n° 40 99 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par […]
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vol10no18_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mai 2013
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime d'épargne-actions II . . 9 mai 2013 - Vol. 10, n° 18 450 Bulletin de l'Auto […]
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vol20no9_3-8.pdf (pdf - 349 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mars 2023
3.8 Autres décisions . . 9 mars 2023 - Vol. 20, n° 9 98 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.8 AUTRES DÉCISIONS 3.8.1 Dispenses Aucune information. 3.8.2 Exercice d’une autre activité Aucune information. 3.8.3 Approbation d’un projet d’entente de partage de commissions, approbation d’une […]
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vol9no29_2-2.pdf (pdf - 174 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 juillet 2012
2.2 Décisions . . 19 juillet 2012 - Vol. 9, n° 29 16 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2011-026 DÉCISION N° : 2011-026-006 DATE : Le 5 juillet 2012 EN PRÉSENCE DE : Me CLAUDE ST PIERRE AUTORIT […]
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vol5no34_annexe-1.pdf (pdf - 140 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 août 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés des valeurs 29 août 2008 - Vol. 5, n° 34 166 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document A.I.S. RESOURCES LIMITED 2008-06 […]
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Instruction générale relative au Règlement 11-102 sur le régime de passeport (version soulignée) (pdf - 188 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mars 2016Régime de passport
Régime de passport
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Instruction générale relative au Règlement 11-102 sur le régime de passeport (version soulignée) (pdf - 188 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mars 2016Régime de passport
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Instruction générale relative au Règlement 11-102 sur le régime de passeport (pdf - 190 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 juin 2016Régime de passport
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vol11no43_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 octobre 2014
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]