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Résultats de recherche pour « e services »
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vol9no14_annexe-1.pdf (pdf - 777 Ko)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6 avril 2012 - Vol. 9, n° 14 193 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document ADOBE […] -
2007oct12-51-101-ig-final-acvvm-fr.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 mars 2010
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 51-101 SUR L’INFORMATION CONCERNANT LES ACTIVITÉS PÉTROLIÈRES ET GAZIÈRES La présente instruction générale indique comment il convient, selon les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM »), d’interpréter et d’appliquer le Règlement 51-101 su […]
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2008jan11-51-101-ig-final-fr.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 30 mars 2010
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 51-101 SUR L’INFORMATION CONCERNANT LES ACTIVITÉS PÉTROLIÈRES ET GAZIÈRES La présente instruction générale indique comment il convient, selon les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM »), d’interpréter et d’appliquer le Règlement 51-101 su […]
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vol4no26_3-6.pdf (pdf - 530 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 29 juin 2007
3.6 Sanctions administratives et décisions disciplinaires . . 29 juin 2007 - Vol. 4, n° 26 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET DÉCISIONS DISCIPLINAIRES 3.6.1 Autorité Aucune information. 3.6.2 BDRVM Aucune information. 3.6.3 OAR 3.6.3.1 Comité de discipl […]
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vol12no32_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 13 août 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […]
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vol5no12_6-6.pdf (pdf - 221 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 mars 2008
6.6 Placements . . 28 mars 2008 - Vol. 5, n° 12 124 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par l’A […]
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vol6no35_6.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 septembre 2009
6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les […]
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vol15no37_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 septembre 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]
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vol15no37_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 septembre 2018
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 20 septembre 2018 - Vol. 15, n° 37 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Li […]
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vol14no21_annexe-1.pdf (pdf - 211 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 1er juin 2017
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 1 juin 2017 - Vol. 14, n° 21 244 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document A.I.S. […]