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vol6no26_annexe-2.pdf (pdf - 826 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 juillet 2009
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 3 juillet 2009 - Vol. 6, n° 26 216 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SEDI […] -
vol16no9_6-11.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 mars 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 7 mars 2019 - Vol. 16, n° 9 194 Bulletin de l'Autorité des marché […]
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vol4no18_annexe-1.pdf (pdf - 226 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 mai 2007
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés des valeurs 4 mai 2007 - Vol. 4, n° 18 81 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document ABSOLUTE SOFTWARE CORPORATION 2007- […]
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vol18no42_6-11.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 octobre 2021
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 21 octobre 2021 - Vol. 18, n° 42 373 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 21 octobre 2021 - Vol. 18, […]
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vol18no42_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 octobre 2021
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 21 octobre 2021 - Vol. 18, n° 42 376 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) List […]
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vol8no31_3-7.pdf (pdf - 371 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 août 2011
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 5 août 2011 - Vol. 8, n° 31 36 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2011-PDIS-0174 LE GROUPE S.A.M.P.S. INC. 250, rue de L'Aubade Laval (Québec) H7W 5K2 Inscrip […]
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vol20no48_annexe-1.pdf (pdf - 120 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 décembre 2023
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 7 décembre 2023 - Vol. 20, n° 48 149 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document 49 […]
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2011juil22-51-102-avis-publ-fr.pdf (pdf - 578 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 22 juillet 2011
Avis de publication Règlement modifiant le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue, y compris l’Annexe 51-102A6, Déclaration de la rémunération de la haute direction Modifications corrélatives Introduction Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») […]
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Avis de publication Règlement modifiant le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue, y compris l’Annexe 51-102A6, Déclaration de la rémunération de la haute direction Modifications corrélatives Introduction Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») […]
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Avis de publication Règlement modifiant le Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue, y compris l’Annexe 51-102A6, Déclaration de la rémunération de la haute direction Modifications corrélatives Introduction Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») […]