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Résultats de recherche pour « e services »
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vol13no33_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […] -
vol9no16_2.pdf (pdf - 628 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 avril 2012
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 20 avril 2012 - Vol. 9, n° 16 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I Autorité des marchés financiers (Girard et al.) […]
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vol12no12_6-6.pdf (pdf - 287 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 mars 2015
6.6 Placements . . 26 mars 2015 - Vol. 12, n° 12 107 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par […]
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vol8no44_6-6.pdf (pdf - 293 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 novembre 2011
6.6 Placements . . 4 novembre 2011 - Vol. 8, n° 44 208 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé p […]
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vol11no49_annexe-3.pdf (pdf - 185 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 décembre 2014
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 11 décembre 2014 - Vol. 11, n° 49 447 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INI […]
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vol11no30_annexe-1.pdf (pdf - 116 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 juillet 2014
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 31 juillet 2014 - Vol. 11, n° 30 211 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document A& […]
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vol5no49_annexe-3.pdf (pdf - 90 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 décembre 2008
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais . . 6. Marchés des valeurs 12 décembre 2008 - Vol. 5, n° 49 214 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INITIÉS DÉCLARÉES HORS DÉLAI (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) […]
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Instruction canadienne 11-201 : La transmission de documents par voie électronique (pdf - 81 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2012Transmission de documents par voie électronique
Transmission de documents par voie électronique
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Avis relatif à la transmission de documents par voie électronique (pdf - 52 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 17 décembre 2012transmission de documents par voie électronique
transmission de documents par voie électronique
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2012juil26-51-105-ig-final-fr.pdf (pdf - 20 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 juillet 2012
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE AU RÈGLEMENT 51-105 SUR LES ÉMETTEURS COTÉS SUR LES MARCHÉS DE GRÉ À GRÉ AMÉRICAINS CHAPITRE 1 COMMENTAIRES GÉNÉRAUX 1. Introduction Le Règlement 51-105 sur les émetteurs cotés sur les marchés de gré à gré américains (le « règlement ») a été pris et s’applique dans tous […]