14 mai 2010 ACVM Valeurs mobilières

Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) procèdent à une analyse exhaustive des événements relatifs à la volatilité qu’ont connue les marchés américains et canadiens le 6 mai. Les deux instances sont en étroite communication avec les autres organismes de réglementation, les marchés et les participants au marché en vue d’étudier les questions touchant à la volatilité et au recours croissant aux négociations électroniques.

« Dans le contexte actuel de marchés dynamiques où les négociations sont toujours plus rapides et plus complexes, les ACVM et l’OCRCVM examinent de très près les risques associés aux négociations électroniques, a déclaré Jean St-Gelais, président des ACVM et président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers du Québec. Les événements du 6 mai montrent à quel point les conditions du marché peuvent changer rapidement. Les ACVM et l’OCRCVM évaluent les principaux facteurs de risque et s’engagent à réviser l’encadrement réglementaire des marchés en vue d’assurer la protection des investisseurs et l’intégrité du marché. »

Le 6 mai, les marchés canadiens ont subi les contrecoups des événements survenus sur les marchés américains. Bien que la volatilité au Canada n’ait pas été aussi extrême qu’aux États-Unis, l’OCRCVM a réagi rapidement en retarifiant ou en annulant certaines opérations conclues à des cours déraisonnables entre 14 h 40 et 15 h 10, heure avancée de l’Est.

Au Canada, un ensemble de règles, les Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM), s’appliquent aux négociations sur tous les marchés de titres de participation, lesquels se négocient actuellement sur trois bourses et six systèmes de négociation parallèle (SNP) en activité au Canada. Les RUIM permettent à l’OCRCVM d’interrompre ou de suspendre les négociations sur certains titres ou de suspendre le marché dans son ensemble au moyen de coupe-circuits appliqués de façon identique à tous les marchés canadiens de titres de participation.

Les ACVM et l’OCRCVM analysent certaines questions relatives aux négociations électroniques, telles que la nécessité de normaliser les paramètres de volatilité appliqués par les bourses et les SNP canadiens. À l’heure actuelle, certains marchés emploient dans leurs systèmes de négociation des « paramètres de gel » qui leur permettent d’interrompre les opérations sur certains titres lorsqu’une variation importante du cours se produit. Ces paramètres leur permettent de savoir si une fluctuation subite pourrait découler d’opérations erronées. Actuellement, l’utilisation de ces paramètres diffère d’une bourse ou d’un SNP à l’autre, et les ACVM et l’OCRCVM entendent se pencher sur cette question.

Selon Susan Wolburgh Jenah, présidente et chef de la direction de l’OCRCVM, « l’OCRCVM continue de surveiller de près toutes les opérations sur les marchés canadiens de titres de participation afin de protéger l’intégrité du marché. De plus, nous analysons les opérations réalisées durant la période de volatilité extrême en vue de faire ressortir d’éventuels problèmes réglementaires. »

En outre, les ACVM et l’OCRCVM évaluent la pertinence de la politique actuellement suivie en matière de coupe-circuits, et l’OCRCVM révise l’ensemble des politiques et des procédures applicables à ces questions en vertu des RUIM.

Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.

L’OCRCVM est l’organisme d’autoréglementation national qui surveille l’ensemble des courtiers en placement et des opérations effectuées sur les marchés de titres de participation et de créance au Canada.

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