1^er août 2018 ACVM Valeurs mobilières

Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont octroyé un contrat de recherche visant la réalisation d’une étude pilote concernant les répercussions des frais de négociation et des rabais sur les pratiques des courtiers en matière d’acheminement des ordres ainsi que sur la qualité de l’exécution des opérations et du marché.

Pour concevoir et mener l’étude pilote, les ACVM ont sélectionné les chercheurs suivants pour leur expertise dans la structure du marché canadien des titres de capitaux propres :

• Katya Malinova, professeure agrégée, titulaire de la chaire Placements Mackenzie sur la gestion des placements fondée sur des données probantes à la DeGroote School of Business de l’Université McMaster. Mme Malinova est experte en structure des marchés financiers, y compris en matière de frais de négociation et de rabais, d’opérations invisibles, de négociations à haute fréquence et d’innovation technologique.
• Andriy Shkilko, professeur agrégé en finance et titulaire de la chaire de recherche du Canada sur les marchés financiers à la Lazaridis School of Business and Economics de l’Université Wilfrid Laurier. Les recherches de M. Shkilko portent sur la négociation des valeurs mobilières et la structure des marchés financiers, y compris les effets des frais de négociation et des rabais sur la qualité du marché et l’acheminement des ordres dans le domaine des options américaines.
• Andreas Park, professeur agrégé en finance à l’Université de Toronto à Mississauga et à la Rotman School of Management, et directeur de recherche au Rotman FinHub. Les domaines d’expertise de M. Park sont les technologies financières et la négociation sur les marchés financiers ainsi que les répercussions économiques des transformations technologiques sur les marchés financiers.

Prenant comme point de départ le projet pilote sur les frais d’opérations (Proposed Transaction Fee PilotCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre) de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, le groupe de recherche devra concevoir l’étude pilote canadienne, puis collaborer avec les ACVM pour mener des consultations auprès des parties prenantes de même que finaliser et mettre en œuvre l’étude pilote. Il procédera également à l’analyse continue de données et produira des rapports de recherche sur l’avancement de l’étude pilote ainsi qu’un rapport final au terme de l’étude.

Les ACVM comptent publier un avis de consultation sur l’étude pilote proposée à l’automne 2018.

Avant la publication pour consultation de l’étude pilote proposée, les chercheurs prévoient recueillir des commentaires préliminaires sur la conception et l’étendue de l’étude à l’occasion d’un événement organisé par le Capital Markets Institute (CMI) qui se tiendra à la Rotman School of Management de l’Université de Toronto le 12 septembre 2018. Des renseignements supplémentaires sur l’événement seront diffusés sur le site Web du CMI.

En mars 2018, les ACVM ont publié un avis (pdf - 47 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreRetiré le 14 septembre 2023"Avis, 23-322, personnel des ACVM, Étude pilote, rabais, frais de négociation" dans lequel elles indiquaient l’éventualité de réaliser une étude pilote dans la foulée de la publication par la SEC d’un projet pilote sur les frais d’opérations.

Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.

— 30 —

Renseignements :