15 août 2018 ACVM Fintech Organisation

Montréal – L’Autorité des marchés financiers poursuit ses efforts en vue de demeurer à la fine pointe des connaissances en matière de développements technologiques et se joint à un nouveau réseau d’échange international sur l’innovation financière, le Réseau mondial d'innovation financière (RMIF).

Le nouveau réseau d’échange permettra de mettre en commun les connaissances et expériences acquises de 11 autres régulateurs et organismes internationaux qui, à l’instar de l’Autorité des marchés financiers, sont exposés à un large éventail d’enjeux liés à l’émergence et à l’utilisation de nouvelles technologies appliquées au secteur de la finance.

« Le RMIF sera un lieu privilégié pour identifier des enjeux communs et discuter de solutions mises de l’avant par d’autres régulateurs et applicables à différents marchés en vue d’assurer la protection des consommateurs de produits et services financiers, tout en assurant l’efficience des marchés », a expliqué Jean-François Fortin, directeur général du contrôle des marchés et responsable exécutif du projet fintech de l’Autorité des marchés financiers.

Le RMIF, mis sur pied au mois d’août 2018, a publié un premier document de consultation Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre (consultation paper (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 août 2018) afin de recueillir des commentaires sur l'énoncé de mission proposé, les fonctions et les principaux domaines d'intervention du réseau. Toute personne intéressée peut soumettre ses commentaires et suggestions avant le 14 octobre 2018.

Les régulateurs regroupés au sein du RMIF prévoient également l’accueil de nouveaux participants issus de différents horizons et de diverses régions du monde.

La participation de l’Autorité au RMIF s’ajoute à un ensemble d’initiatives mises de l’avant au cours des dernières années pour suivre l’évolution rapide des marchés et réfléchir à des solutions visant à renforcer l’encadrement du secteur financier québécois, sans l’alourdir inutilement.

L’Autorité a notamment créé un Groupe de travail interne dédié aux fintechs, un Comité consultatif externe sur l’innovation technologique, ainsi qu’un Laboratoire Fintech, qui permet notamment de concevoir et de tester des technologies développées à l’interne. Elle a également lancé un bac à sable réglementaire avec ses collègues des autres provinces et territoires au sein des Autorités canadiennes en valeurs mobilières.

L’Autorité des marchés financiers est l’organisme de réglementation et d’encadrement du secteur financier du Québec.

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