6 mars 2015 Organisation

Un récent article du Journal de Montréal et du Journal de Québec a laissé entendre que l'Autorité des marchés financiers « croulait sous la mauvaise gestion dans son service d'enquête » et qu'un rapport supposément « cinglant » produit par la firme KPMG en attestait.

Une interprétation aussi exagérée et de graves insinuations qui jettent un doute sur la compétence et l'intégrité de notre organisation nous forcent à faire cette mise au point.

C'est l'Autorité des marchés financiers qui, en 2012, a mandaté la firme KPMG dans le but de s'assurer que ses processus d'enquête répondent aux standards les plus élevés et d'obtenir des recommandations quant à des solutions technologiques permettant une administration de la preuve exclusivement électronique.

Le rapport auquel fait allusion l'article du Journal de Montréal et du Journal de Québec fait état, comme nous l'anticipions en confiant ce mandat à des experts externes, de certains constats et propose des pistes visant à améliorer nos processus internes. Ce rapport n'est aucunement alarmiste à notre endroit et en aucun cas, il ne critique la qualité et la pertinence des processus d'enquête en place. L'objectif et l'utilité d'obtenir ce rapport étaient justement d'identifier des gains d'efficacité possibles en lien avec l'administration électronique de la preuve.

Contrairement à ce que laisse entendre cet article, l'Autorité des marchés financiers figure parmi les chefs de file au chapitre de la conversion vers une administration totalement électronique de ses dossiers d'enquête. À ce jour, très peu d'organismes de réglementation à travers le monde ayant des fonctions d'enquête sont dotés de tels systèmes. Ce projet de grande importance pour l'Autorité vise à assurer un encadrement renforcé et à maintenir son positionnement d'organisation performante.

Il apparaît nécessaire de rappeler ici que l'Autorité des marchés financiers demeure le régulateur le plus actif au Canada en matière de poursuites pénales et que son taux d'efficacité devant les tribunaux excède les 90 %. Ce qui n'est pas étranger aux commentaires émis l'an dernier par le Fonds monétaire international (FMI) indiquant que l'Autorité possède un programme d'enquête et de poursuite robuste et qu'elle est, à certains égards, un modèle à suivre à l'échelle canadienne.

En terminant, en ce qui concerne les insinuations à l'égard de notre vice-président des services administratifs, Albert Aubry, l'Autorité considère qu'elles sont totalement non fondées et réitère son entière confiance en notre collègue et son équipe.

Nous ne pouvons laisser un article de journal entacher la crédibilité que nous avons réussi à établir au fil des ans. L'Autorité des marchés financiers possède une solide réputation en matière d'enquête au Québec, au Canada et dans le monde, notamment par la rigueur, les connaissances et l'agilité de son personnel. Notre but est de maintenir cette réputation et d'aspirer à être une organisation toujours plus performante.

Louis Morisset
Président-directeur général
Autorité des marchés financiers