13 juin 2014 Valeurs mobilières

Montréal - À compter d'aujourd'hui, les investisseurs qui souscrivent des titres de fonds communs de placement (organismes de placement collectif) disposeront d'un outil leur permettant de mieux comprendre leur investissement : l'aperçu du fonds.

Les investisseurs recevront, au plus tard deux jours après leur souscription, l'aperçu du fonds. Ce document concis et rédigé dans un langage simple vulgarise les renseignements essentiels sur le fonds, notamment les principaux investissements de celui-ci, son rendement passé et les frais chargés aux investisseurs. Il sera transmis aux investisseurs en remplacement du prospectus simplifié, même si ce dernier demeure disponible sur demande.

Il s'agit de la phase 2 d'une mise en oeuvre progressive d'un projet des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM). La phase 1, en vigueur depuis janvier 2011, obligeait les fonds à mettre l'aperçu du fonds à la disposition des investisseurs, via un site Internet. La phase 3 du projet, qui n'est pas encore en vigueur, exigera éventuellement la transmission de l'aperçu du fonds aux investisseurs avant la souscription des titres.

« Un investisseur qui souscrit des titres de fonds communs de placement devrait à tout le moins lire l'aperçu du fonds pour être en mesure de prendre une décision d'investissement éclairée », a affirmé Louis Morisset, président-directeur général de l'Autorité. « Avec l'aperçu du fonds, l'investisseur dispose des informations importantes sur un fonds qui lui sont présentées dans un langage clair et simple à comprendre. Ces informations lui permettront notamment d'échanger plus facilement avec son représentant pour s'assurer que les titres correspondent à son profil d'investisseur », a-t-il conclu.

À cet effet, l'Autorité invite les investisseurs à consulter la section consommateur de son site Internet qui contient de l'information sur l'aperçu du fonds, les placements, l'assurance et les finances personnelles.

L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

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