Data Mise en garde Prendre note que les renseignements détaillés affichés ici ne sont pas fournis pour usage commercial mais à des fins de sensibilisation et d’information seulement. Ils sont tirés de l’information publiée figurant dans les documents des émetteurs assujettis déposés au moyen de SEDA […]

5. Institutions financières 5.1 Avis et communiqués 5.2 Réglementation et lignes directrices 5.3 Autres consultations 5.4 Avis d’intention des assujettis et autres avis 5.5 Sanctions administratives 5.6 Protection des dépôts 5.7 Autres décisions . . 27 novembre 2025 - Vol. 22, n° 47 101 Bulletin de  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 7 novembre 2019 - Vol. 16, n° 44 131 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) List […]

Data Mise en garde Prendre note que les renseignements détaillés affichés ici ne sont pas fournis pour usage commercial mais à des fins de sensibilisation et d’information seulement. Ils sont tirés de l’information publiée figurant dans les documents des émetteurs assujettis déposés au moyen de SEDA […]

L’Autorité des marchés financiers est l’organisme mandaté par le gouvernement du Québec pour encadrer le secteur financier québécois et prêter assistance aux consommateurs de produits et services financiers.

Encadrement - Confiance - Intégrité Rapport annuel de gestion 2012-2013 Rapport annuel de gestion 2012-2013 Encadrement - Confiance - Intégrité Ce rapport a été produit par la Direction des affaires publiques et des communications. Ce document est disponible sur le site Web de l’Autorité des marchés […]

6.6 Placements . . 16 mai 2024 - Vol. 21, n° 19 82 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Le tableau suivant dresse la liste des émetteurs qui ont déposé un prospectus provisoire pour lequel un visa a été octroyé par l’Au […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 2 février 2017 - Vol. 14, n° 4 182 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste  […]

6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Régime de l’autorité principale 6.8 Offres publiques 6.9 Information sur les  […]