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Résultats de recherche pour « bourse »
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Corporation canadienne de compensation des produits dérivés (la « CDCC ») – Modification au manuel des risques de la CDCC – Modification du modèle de marge de base initiale des dérivés sur obligation
L’Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par la CDCC, de modification à son manuel des risques ayant trait au modèle de marge de base initiale des dérivés sur obligations. La CDCC propose d’étendre l’application de la composante de Risque de Tensions à l’ensemble des contrats à t […]
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Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS ») – Modifications importantes des Procédés et méthodes de gestion des risques de la CDS relatives à la modernisation des services de postnégociation
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par la CDS, de modifications importantes à ses Procédés et méthodes de gestion des risques relatives à la modernisation des services de postnégociation. Se basant sur les plus récentes lignes directrices à l’égard des Principes pour les in […]
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Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS ») – Modifications proposées du Barème de prix de la CDS relatives au Service de liaison avec New York et au Service de liaison directe avec la DTC
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par la CDS, de modifications proposées du Barème de prix de la CDS relatives au Service de liaison avec New York et au Service de liaison directe avec la DTC. Ces modifications proposent un montant fixe pour le cautionnement ainsi que les […]
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Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS ») – Modification importante proposée visant à éliminer le modèle de remise de frais et modifications proposées visant à supprimer les frais de transmission de fichiers de rapports (projet révisé)
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par la CDS, de modification importante proposées visant à éliminer le modèle de remise de frais et modifications proposées visant à supprimer les frais de connectivité réseau et les frais de transmission de fichiers de rapports, afin de fi […]
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Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (l’« OCRCVM ») – Marges obligatoires proposées dans le cas des produits structurés
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par l’OCRCVM, de modification à l’article 2 de la Règle 100 des courtiers membres et à la Règle 5400 de l’OCRCVM pour permettre de calculer la marge (couverture) des produits structurés à l’aide d’un taux fixe ou d’une méthode modulaire (l […]
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Corporation canadienne de compensation des produits dérivés (la « CDCC ») – Modifications apportées au manuel des risques de la CDCC pour mettre en place un nouveau processus de recalibrage du modèle de risque
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par l’OCRCVM, de modification à l’article 2 de la Règle 100 des courtiers membres et à la Règle 5400 de l’OCRCVM pour permettre de calculer la marge (couverture) des produits structurés à l’aide d’un taux fixe ou d’une méthode modulaire (l […]
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Corporation canadienne de compensation des produits dérivés (la« CDCC ») – Modification au manuel des risques de la CDCC - Modification du modèle de marge de base initiale des dérivés sur actions et indices
L’Autorité des marchés financiers publie le projet, déposé par la CDCC, de modification à son manuel des risques ayant trait au modèle de marge de base initiale des dérivés et sur actions et indices. (Les textes sont reproduits ci-après.) Commentaires Les personnes intéressées à soumettre des commen […]
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Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (l’« OCRCVM ») – Suppression de la composante « risque » de la cotisation annuelle payée par les courtiers membres
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par l’OCRCVM, de modifications de l’article 3.4 du Règlement n° 1 afin de supprimer la composante « risque » de la cotisation annuelle payée par les courtiers membres. (Les textes ont été publiés dans la section 7.3.1 du Bulletin de l’Auto […]
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Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (l’« OCRCVM ») – Projet de modification du Règlement no 1 de l’OCRCVM concernant la définition de « marché »
L'Autorité des marchés financiers a publié le projet, déposé par l’OCRCVM, de modifications de l’article 1.1 du Règlement no 1 afin de modifier la définition du terme « marché ». Les modifications visent à mettre à jour cette définition afin qu’elle s’aligne sur les règlements applicables, la législ […]
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Document de consultation 25-403 des ACVM : La vente à découvert activiste
Document de consultation 25-403 Alternative Investment Management Association Canada (AIMA) - Adam Jacobs-Dean et al. Anson Funds - Laura Salvatori Badger Daylighting Ltd. - Paul Vanderberg and Glen Roane Canadian Advocacy Council of CFA Societies Canada Canadian Investor Relation Institute (CIRI) - […]