Résultats de recherche pour « bate »
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vol13no7_8-4.pdf (pdf - 273 Ko)
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8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public . . 18 février 2016 - Vol. 13, n° 7 318 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 8.4 AUTORISATION DE CONTRACTER / SOUS-CONTRACTER AVEC UN ORGANISME PUBLIC La Loi sur les contrats des organismes publics, RLRQ, c. C-65.1 […] -
vol13no9_8.pdf (pdf - 353 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 3 mars 2016
8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 3 mars 2016 - Vol. 13, n° 9 671 Bulle […]
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vol5no40_3-5.pdf (pdf - 53 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 octobre 2008
3.5 Modifications aux registres des inscrits . . 10 octobre 2008 - Vol. 5, n° 40 75 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.5 MODIFICATION AUX REGISTRES DES INSCRITS 3.5.1 Les cessations de fonctions d’un dirigeant ou d’un dirigeant responsable Courtiers en valeurs Nom de la firme Nom Prénom […]
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Décision en accès à l"information (pdf - 543 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 octobre 2022Description d'emploi
Description d'emploi
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vol21no2_3-4.pdf (pdf - 154 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 janvier 2024
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 18 janvier 2024 - Vol. 21, n° 2 40 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ALBAGLI GISELE FONDS D’INVESTISSEMENT ROYAL INC. 2024-01-04 ALOGNA F […]
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Revue économique et financière - 4e trimestre 2024 (pdf - 858 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2025
Revue économique et financière 16 janvier 2025 Bureau de l’économiste en chef Revue économique et financière 2 Table des matières Faits saillants ....................................................................................................................................... 3 Économie ....... […]
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vol13no17_8.pdf (pdf - 368 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 avril 2016
8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 28 avril 2016 - Vol. 13, n° 17 645 Bu […]
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vol13no7_8.pdf (pdf - 361 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 février 2016
8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 18 février 2016 - Vol. 13, n° 7 315 B […]
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vol8no18_annexe-3.pdf (pdf - 171 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 mai 2011
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6 mai 2011 - Vol. 8, n° 18 218 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INITIÉS DÉCLARÉES HORS DÉLAI (FORMAT […]
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vol19no20_3-4.pdf (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 mai 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 26 mai 2022 - Vol. 19, n° 20 197 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOULARAB HICHAM DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 2022-0 […]