Résultats de recherche pour « bate »
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vol20no39_6-11.pdf (pdf - 4 Mo)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 5 octobre 2023 - Vol. 20, n° 39 108 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 5 octobre 2023 - Vol. 20, n° […] -
vol20no39_annexe-2.pdf (pdf - 4 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 5 octobre 2023
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 5 octobre 2023 - Vol. 20, n° 39 113 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste […]
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Décision en accès et documents (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 décembre 2020Demande d'accès - Registre public
Demande d'accès - Registre public
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vol17no38_6-11.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 septembre 2020
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 24 septembre 2020 - Vol. 17, n° 38 163 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.11 ANNEXES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS . . 24 septembre 2020 - Vol. […]
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Sommaire des activités de surveillance et de réglementation (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 mai 2026C’est avec grand plaisir que nous présentons aux participants du marché des capitaux québécois le sommaire des activités de surveillance et de réglementation de la Direction principale du financement des sociétés (DPFS) pour l’année terminée le 31 décembre 2025.
C’est avec grand plaisir que nous présentons aux participants du marché des capitaux québécois le sommaire des activités de surveillance et de réglementation de la Direction principale du financement des sociétés (DPFS) pour l’année terminée le 31 décembre 2025.
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vol19no3_3.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 27 janvier 2022
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol18no38_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 septembre 2021
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol15no22_2.pdf (pdf - 10 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juin 2018
2. Tribunal administratif des marchés financiers 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 7 juin 2018 - Vol. 15, n° 22 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES NO DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 7 juin 2018 – 14 h 00 2018-014 Autorité […]
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vol18no27_2-1.pdf (pdf - 797 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 juillet 2021
2.1 Rôle des audiences, décisions et autres publications du TMF . . 8 juillet 2021 - Vol. 18, n° 27 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE DES AUDIENCES ET DÉCISIONS DU TMF 2.1.1 Rôle des audiences RÔLE DES AUDIENCES LIEN PERMANENT DE LA CHAMBRE DE PRATIQUE VIRTUELLE (Guide des aud […]
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vol15no6_3-7.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 15 février 2018 - Vol. 15, n° 6 100 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information 3.7.1 Autorité DÉCISION N O 2017-CI-1064864 MONSIEUR CHRISTIAN RÉMILLARD […] N o de client : 200 […]