Résultats de recherche pour « bate »
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vol13no5_2.pdf (pdf - 1 Mo)
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2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 4 février 2016 - Vol. 13, n° 5 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 4 février 2016 – 14 h 00 2015-027 Autorité des m […] -
Rap_coop_2005.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 14 juin 2006
Québec Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Sainte-Foy (Québec) G1V 5C1 Tél. : (418) 525-0337 Montréal 800, Square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québec) H4Z 1G3 Tél. : (514) 395-0337 Numéro sans frais : 1 877 525-0337 www.lautorite.qc.ca 2 0 […]
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vol8no40_7.pdf (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 octobre 2011
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
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Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (PDF - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 mars 2023Modifications finales concernant la dispense de prospectus pour le placement au moyen d'une notice d'offre.
Modifications finales concernant la dispense de prospectus pour le placement au moyen d'une notice d'offre.
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Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (pdf - 433 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 8 décembre 2022Modifications concernant la dispense de prospectus pour placement au moyen d’une notice d’offre
Modifications concernant la dispense de prospectus pour placement au moyen d’une notice d’offre
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vol17no38_annexe-2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 septembre 2020
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 24 septembre 2020 - Vol. 17, n° 38 170 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Li […]
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vol19no18_3.pdf (pdf - 597 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 12 mai 2022
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]
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vol18no44_3-6.pdf (pdf - 602 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 novembre 2021
3.6 Avis d'audiences . . 4 novembre 2021 - Vol. 18, n° 44 52 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES . . 4 novembre 2021 - Vol. 18, n° 44 53 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLES DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE L’ASSURANCE DE DOMMAGES (ChAD) – NOVEMBRE 2021 Pa […]
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vol15no25_7-3.pdf (pdf - 1,002 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 juin 2018
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 28 juin 2018 - Vol. 15, n° 25 226 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1 Con […]
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vol14no19_3.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 mai 2017
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]