5.2 Réglementation et lignes directrices . . 14 septembre 2023 - Vol. 20, n° 36 95 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 5.2 RÉGLEMENTATION ET LIGNES DIRECTRICES 5.2.1 Consultation Ligne directrice sur les exigences de communication financière au titre du troisième pilier L’Autorité des marc […]

3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 9 février 2023 - Vol. 20, n° 5 63 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administratif  […]

6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 2 avril 2015 - Vol. 12, n° 13 905 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INITIÉS […]

2.2 Décisions . . 9 décembre 2011 - Vol. 8, n° 49 30 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIERS N°s : 2010-029 2011-017 DÉCISIONS N°s : 2010-029-009 2011-017-004 DATE : Le 2 novembre 2011 EN PRÉSENCE DE :  […]

3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Retraits aux registres des représentants 3.5 Modifications aux registres des inscrits 3.6 Avis d'audiences 3.7 Décisions administratives et disciplinaires 3.8 Autres décisions . […]

3.6 Avis d'audiences . . 28 avril 2022 - Vol. 19, n° 16 156 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.6 AVIS D’AUDIENCES . . 28 avril 2022 - Vol. 19, n° 16 157 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers RÔLE DES AUDIENCES DE LA CHAMBRE DE LA SÉCURITÉ FINANCIÈRE (CSF) – MAI 2022 Partie intim […]

7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]

7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées . . 7 octobre 2021 - Vol. 18, n° 40 1443 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 7.3. RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1  […]

RAPPORT ANNUEL 2008 COOPÉRATIVES DE SERVICES FINANCIERS QUÉBEC Place de la Cité, tour Cominar 2640, boulevard Laurier, bureau 400 Québec (Québec) G1V 5C1 418 525-0337 MONTRÉAL 800, square Victoria, 22e étage C.P. 246, tour de la Bourse Montréal (Québec) H4Z 1G3 514 395-0337 Numéro sans frais : 1 877 […]

2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 17 janvier 2013 - Vol. 10, n° 2 8 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.1 RÔLES D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N° PARTIES N° DU DOSSIER MEMBRE(S) DATE NATURE 1. D I M M IT Autorité des marchés financiers (Girard […]