Résultats de recherche pour « bate »
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vol13no17_8.pdf (pdf - 368 Ko)
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8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 28 avril 2016 - Vol. 13, n° 17 645 Bu […] -
vol13no7_8.pdf (pdf - 361 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 février 2016
8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 18 février 2016 - Vol. 13, n° 7 315 B […]
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vol8no18_annexe-3.pdf (pdf - 171 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 6 mai 2011
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 6 mai 2011 - Vol. 8, n° 18 218 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 3 LISTE DES OPÉRATIONS D'INITIÉS DÉCLARÉES HORS DÉLAI (FORMAT […]
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Revue économique et financière - 4e trimestre 2024 (pdf - 858 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 16 janvier 2025
Revue économique et financière 16 janvier 2025 Bureau de l’économiste en chef Revue économique et financière 2 Table des matières Faits saillants ....................................................................................................................................... 3 Économie ....... […]
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vol16no3_8.pdf (pdf - 343 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 24 janvier 2019
8. Entreprises de services monétaires et Contrats publics 8.1 Avis et communiqués 8.2 Réglementation 8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires 8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public 8.5 Autres décisions . . 24 janvier 2019 - Vol. 16, n° 3 240 B […]
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vol19no20_3-4.pdf (pdf - 161 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 mai 2022
3.4 Retraits aux registres des représentants . . 26 mai 2022 - Vol. 19, n° 20 197 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.4 RETRAITS AUX REGISTRES DES REPRÉSENTANTS Courtiers Nom Prénom Nom de la firme Date d’interruption ABOULARAB HICHAM DESJARDINS CABINET DE SERVICES FINANCIERS INC. 2022-0 […]
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vol17no47_3-7.pdf (pdf - 416 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 novembre 2020
3.7 Décisions administratives et disciplinaires . . 26 novembre 2020 - Vol. 17, n° 47 70 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.7 DÉCISIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES Aucune information. 3.7.1 Autorité Aucune information. 3.7.2 TMF Les décisions prononcées par le Tribunal administrat […]
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vol12no22_2-2.pdf (pdf - 595 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 juin 2015
2.2 Décisions . . 4 juin 2015 - Vol. 12, n° 22 42 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 2.2 DÉCISIONS BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N° : 2010-024 DÉCISION N° : 2010-024-023 DATE : Le 14 mai 2015 EN PRÉSENCE DE : Me LISE GIRARD AUTORITÉ DES MA […]
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vol5no9_3.pdf (pdf - 556 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 mars 2008
3. Distribution de produits et services financiers 3.1 Avis et communiqués 3.2 Réglementation 3.3 Autres consultations 3.4 Modifications aux registres des courtiers, conseillers, cabinets et leurs représentants, ainsi que des sociétés et représentants autonomes 3.5 Avis d'audiences 3.6 Sanctions adm […]
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vol12no13_2.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 avril 2015
2. Bureau de décision et de révision 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions . . 2 avril 2015 - Vol. 12, n° 13 9 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 2.1 RÔLE D’AUDIENCES RÔLE DES AUDIENCES N O DU DOSSIER PARTIES PROCUREURS MEMBRE(S) NATURE ÉTAPE 9 avril 2015 – 14 h 2012-034 Autorité des marchés […]