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Résultats de recherche pour « e services »
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vol8no37_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d'initiés . . 6. Marchés des valeurs et des instruments dérivés 16 septembre 2011 - Vol. 8, n° 37 150 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS CONFORMES (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Liste des symboles SE […] -
vol18no46_7.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 novembre 2021
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […] -
vol12no47_6.pdf (pdf - 3 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 26 novembre 2015
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés 6.8 Offres publiques 6 […] -
vol12no2_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 15 janvier 2015
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) Annexe 3 Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) Annexe 4 Liste des titres pouvant constituer des actions va […] -
vol16no47_annexe-1.pdf (pdf - 308 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 28 novembre 2019
6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 28 novembre 2019 - Vol. 16, n° 47 228 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 1 DÉPÔTS DE DOCUMENTS D'INFORMATION RAPPORTS TRIMESTRIELS Date du document A […] -
vol19no46_annexe-2.pdf (pdf - 2 Mo)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 2 Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) . . 6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 24 novembre 2022 - Vol. 19, n° 46 283 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers ANNEXE 2 DÉCLARATIONS D'INITIÉS (FORMAT ÉLECTRONIQUE - SEDI) Lis […] -
vol4no23_6-6.pdf (pdf - 178 Ko)
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6.6 Placements . . 8 juin 2007 - Vol. 4, n° 23 88 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Chemokine Therapeutics Corp. Visa du prospectus simplifié provisoire du 29 mai 2007 concernant le placement d’unités, chacune étant […] -
vol4no32_6-6.pdf (pdf - 116 Ko)
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6.6 Placements . . 10 août 2007 - Vol. 4, n° 32 165 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 6.6 PLACEMENTS 6.6.1 Visas de prospectus 6.6.1.1 Prospectus provisoires Anderson Energy Ltd. Visa du prospectus simplifié provisoire du 30 juillet 2007 concernant le placement de 25 700 000 reçus de sou […] -
vol5no20_6-11.pdf (pdf - 2 Mo)
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6.11 Annexes et autres renseignements Annexe 1 Dépôt de documents d'information Annexe 2 Déclarations d'initiés Annexe 3 Liste des déclarations d'initiés déposées hors délais Annexe 4 Liste des sociétés admissibles au régime « Actions-croissance PME » . . 23 mai 2008 - Vol. 5, n° 20 334 Bulletin de […] -
cadri-nov2010-mtl.pdf (pdf - 133 Ko)
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Address by Mrs. Danielle Boulet Superintendent, Solvency Autorité des marches financiers At the Canadian association of Direct Response Insurers (“CADRI”) BOARD MEETING Montreal November 19, 2010 2 As Chair of the Canadian Council of Insurance Regulators (CCIR) and as Superintendent of Solvency with […]