Professionnels
-
Résilience opérationnelle des institutions financières (pdf - 9 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 décembre 2024Dans le cadre de cet exercice de sensibilisation, l’AMF a développé un questionnaire sur les principaux thèmes introduits dans la réglementation émise par des régulateurs étrangers à l’égard de la résilience opérationnelle au cours des dernières années.
L’AMF publie le bilan du sondage qu’elle a réalisé auprès des institutions financières afin de connaître leurs pratiques de résilience opérationnelle.
-
-
Mieux comprendre vos finances, ça vous parle?
L’AMF lance aujourd’hui sa campagne de sensibilisation en éducation financière sur le thème Avoir nos intérêts à cœur. Un test interactif permettra l’accès à de l’information financière juste et objective afin d’outiller la population. Faites le test et partagez-le!
Consultations publiques
Voir toutes les consultations publiques- OTCX Trading Limited. – Demande de dispense de reconnaissance à titre de bourse et des obligations des Règlements 21-101, 23-101 et 23-103 7 janvier 2025 Catégorie Bourses, OAR et Chambres de compensation
- Avis 11-348 du personnel des ACVM et de consultation : Applicabilité du droit canadien des valeurs mobilières à l’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle dans les marchés des capitaux 31 mars 2025 Catégorie Bourses, OAR et Chambres de compensation
- Règlement modifiant le Règlement 81-105 sur les pratiques commerciales des organismes de placement collectif et ses concordants - Modèle du placeur principal 27 février 2025 Catégorie Valeurs mobilières
- Projet de Règlement modifiant le Règlement 13-102 sur les droits relatifs au système 24 février 2025 Catégorie Valeurs mobilières