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Résilience opérationnelle des institutions financières (pdf - 9 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 4 décembre 2024Dans le cadre de cet exercice de sensibilisation, l’AMF a développé un questionnaire sur les principaux thèmes introduits dans la réglementation émise par des régulateurs étrangers à l’égard de la résilience opérationnelle au cours des dernières années.
L’AMF publie le bilan du sondage qu’elle a réalisé auprès des institutions financières afin de connaître leurs pratiques de résilience opérationnelle.
Consultations publiques
Voir toutes les consultations publiques- Consultation d’un nouveau formulaire de l’Autorité des marchés financiers pour le signalement des incidents de sécurité de l’information 13 février 2025 Catégorie Agents d’évaluation du crédit
- Organisme canadien de réglementation des investissements (l’« OCRI ») – Projet d’harmonisation des programmes de formation continue de l’OCRI 12 mars 2025 Catégorie Bourses, OAR et Chambres de compensation
- Service de dépôts et de compensation CDS Inc. (la « CDS ») – Modifications importantes apportées aux procédés et méthodes externes de la CDS 3 février 2025 Catégorie Bourses, OAR et Chambres de compensation
- Organisme canadien de réglementation des investissements (l’« OCRI ») – Délégation de fonctions et pouvoirs supplémentaires en matière d’inscription et d’inspection 19 janvier 2025 Catégorie Bourses, OAR et Chambres de compensation