Une bourse est un marché organisé où se négocient des titres, tels que des actions, des options ou des contrats à terme.

Attention :

La présente section répertorie les décisions en vigueur concernant la reconnaissance ou la dispense de reconnaissance d'une entité à titre de bourse, de même que les décisions qui modifient ces décisions ou l'application de celles-ci. Pour toutes autres décisions, veuillez-vous référer au Bulletin de l'Autorité des marchés financiers.

Alpha Exchange Inc.

Bourse de croissance TSX Inc.

Bourse de Montréal Inc.

Canadian Securities Exchange (anciennement CNSX Markets Inc.)

Eurex Deutschland et Eurex Frankfurt AG

ICE Futures Canada, Inc.

ICE Futures Europe

  • Dispense de reconnaissance d'ICE Futures Europe à titre de bourse et de marché organisé, dispense d'agrément pour la création ou la mise en marché d'un dérivé et dispense des obligations prévues au Règlement 21-101 sur le fonctionnement du marché et au Règlement 23-101 sur les règles de négociation — (Décision n° 2014-PDG-0177 (pdf - 220 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre du 2014-12-16, Bulletin du 2014-12-18, Vol. 11, n° 50)

ICE Futures U.S., Inc.

  • Dispense de reconnaissance d'ICE Futures U.S., Inc. à titre de bourse et de marché organisé, dispense d'agrément pour la création ou la mise en marché d'un dérivé et dispense des obligations prévues au Règlement 21-101 sur le fonctionnement du marché, et au Règlement 23-101 sur les règles de négociation — (Décision n° 2014-PDG-0149 (pdf - 287 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre du 2014-11-20, Bulletin du 2014-11-27, Vol. 11, n° 47)

La Neo Bourse Aequitas Inc.

London Stock Exchange plc

Natural Gas Exchange Inc. (NGX)

Nodal Exchange, LLC

Dispense de reconnaissance de Nodal Exchange, LLC à titre de bourse et de marché organisé, dispense d'agrément pour la création ou la mise en marché d'un dérivé et dispense des obligations prévues au Règlement 21-101 sur le fonctionnement du marché et au Règlement 23-101 sur les règles de négociation — (Décision n° 2017-SMV-0033 (pdf - 233 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre du 2017-07-18, Bulletin du 2017-07-20, Vol. 14, n° 28)

Plateformes d'exécution de swap

Société indépendante d'exploitation du réseau d'électricité - SIERE (anciennement Société indépendante de gestion du marché de l'électricité)

TSX Inc.

Protocole d'entente