Valeurs mobilières Organisation ACVM

Le personnel de la Direction principale des fonds d’investissement de l’Autorité des marchés financiers souhaite convier les intervenants du secteur des fonds d’investissement à une séance d’information ayant pour objectif de leur présenter les principaux éléments du document de consultation sur l’option d’abandonner les commissions intégrées. La séance d’information s’adresse principalement aux personnes qui souhaitent participer au processus de consultation.

Cette séance d’information se tiendra le vendredi 3 février 2017, de 8 h 45 à 12 h, au 800, rue du Square-Victoria (tour de la Bourse), 11e étage, réception de l’IATA, à Montréal.

Vous pouvez confirmer votre présence à la séance en remplissant ce formulaire d’inscription. Les personnes qui ne pourront pas se déplacer pourront se joindre à la séance par téléphone. Dans ce cas, le formulaire d’inscription doit également être rempli.

Il est à noter que l’Autorité tiendra également d’autres activités de consultation au cours de 2017 afin d’obtenir la rétroaction des parties prenantes et de poursuivre l’examen des enjeux et questions exposés dans le document de consultation. Des détails concernant ces activités seront annoncés prochainement.

Rappelons que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui le Document de consultation 81-408 – Consultation sur l’option d’abandonner les commissions intégrées (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, ainsi qu’une fiche d’information présentant les faits saillants du document de consultation. Cette consultation se déroulera sur une période de 150 jours.

Cette consultation vise, entre autres, à examiner en profondeur et en collaboration avec les intervenants du secteur, les impacts potentiels au Canada d’une telle option. Ainsi, tout au long de cette consultation, l’Autorité entend demeurer à l’écoute des commentaires et arguments des différentes parties prenantes du Québec et favoriser l’émergence d’échanges constructifs avec ces dernières.

Pour toute question relative à cette rencontre, vous pouvez communiquer avec :

Mathieu Simard, conseiller expert
Direction principale des fonds d’investissement
Courriel : mathieu.simard@lautorite.qc.ca