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Montréal – Alors que la frénésie du Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) bat son plein, l’Autorité des marchés financiers vous invite à la prudence.

Durant cette période, vous serez peut-être tenté par certaines offres qui figurent dans les journaux locaux et qui paraissent alléchantes, mais faites bien attention aux fraudeurs qui en veulent à votre argent. Personne n’est à l’abri d’une fraude. Toutefois, on peut minimiser les chances d’être une victime en faisant preuve de prudence.

Des indices d’une tentative de fraude

  • On vous propose des titres dont le rendement sera très élevé et qui ne comportent aucun risque. Il est rare qu’un titre offrant un potentiel de rendement élevé ne soit pas sujet à un certain niveau de risque. Assurez-vous d’abord que le placement répond à votre tolérance au risque.
  • On vous contacte sans que vous en ayez fait la demande. La personne vous est inconnue.
  • On vous demande d’agir « très vite », c’est une occasion unique qui ne se reproduira jamais.
  • On vous demande de garder le secret.
  • On vous demande de signer d’avance des formulaires ou des procurations.
  • On vous fournit des bons de commande antidatés.
  • On vous fait de la vente sous pression, on tente de vous culpabiliser si vous hésitez à investir.
  • On vous propose de racheter vos titres ou de les échanger au-delà de leur valeur sur le marché, moyennant des frais à payer d’avance.
  • On effectue des transactions financières sans votre consentement.
  • On vous affirme qu’un organisme de réglementation a « approuvé » un placement.

La plupart des fraudeurs feront des efforts pour cacher leurs véritables intentions. Les plus habiles :

  • trouveront des points similaires entre leur situation et la vôtre, des affinités, et parleront votre langage;
  • démontreront soudainement beaucoup d’intérêt à votre égard;
  • vanteront leurs compétences et leurs succès de façon démesurée.

Soyez aux aguets. Chacune de ces situations ne cache pas nécessairement une fraude. Toutefois, une fraude ou une tentative de fraude peut naître à partir d’une de ces situations.

Quelques déclarations douteuses typiques

  • « J’ai une source fiable, la valeur de cette action fera un bond vertigineux. »
  • « Très peu de gens le savent, mais l’entreprise est sur le point de signer un contrat extraordinaire. »
  • « Le gouvernement est sur le point de leur accorder un brevet. »
  • « Le rendement est garanti, vous ne pouvez pas perdre d’argent. »
  • « Il vous faut agir maintenant, demain, il sera trop tard. Je peux vous envoyer un messager pour recueillir votre chèque. »
  • « Comment pensez-vous réaliser vos rêves si vous n’investissez pas dans ce projet? Certainement pas avec des certificats de dépôt et des obligations d’épargne. »
  • « J’y ai investi presque tout mon argent et celui de mes parents. »
  • « Si vous êtes insatisfait, je vous rembourse. »
  • « Tous mes clients ont acheté des actions. »

Attention aux stratégies d’emprunt sur les REER

Plusieurs travailleurs réussissent à économiser et mettre de l’argent dans leur REER ou d’autres véhicules de placement enregistrés pour s’assurer une retraite paisible. À la suite d’une perte d’emploi ou d’autres ennuis financiers, il peut être tentant de piger dans son REER. Imaginez s’il était possible de puiser dans son REER sans les incidences fiscales qui en découlent.

Si on vous demande de puiser dans vos REER et qu’on vous dit qu’il n’y aura aucune incidence fiscale, méfiez-vous. Avant toute chose, informez-vous auprès des autorités gouvernementales compétentes des règles fiscales applicables.

Exemple de stratagème

Après avoir lu une annonce dans le journal local, Jean, récemment retraité, contacte le « Centre de financement sur mesure », une entreprise offrant de l’aide financière aux détenteurs de REER et d’autres régimes enregistrés. On lui indique qu’il pourra retirer de l’argent de son REER sans payer d’impôt. Voilà une offre très attrayante!

Le stratagème qu’on lui propose est simple :

  • Utiliser le montant accumulé dans son REER pour acheter des actions d’une entreprise « admissible aux REER ».
  • Obtenir un prêt équivalant à 80 % du REER qu’il pourra utiliser à sa guise. Comme il s’agit d’une offre exceptionnelle, sa durée est limitée! Et Jean n’a pas eu le temps de réfléchir beaucoup avant d’accepter la proposition.

Jean l’a finalement compris, mais ça lui a coûté cher :

  • Les actions qu’il a achetées ne valent rien. Il perd donc tout son REER puisque la société « admissible aux REER » dans laquelle il a investi était une société bidon.
  • Les actions n’étaient pas admissibles aux REER, contrairement à ce qu’on lui avait dit. Il ne pouvait donc pas retirer d’argent de son REER sans payer d’impôt et il a reçu un avis de cotisation des gouvernements provincial et fédéral. Il est maintenant obligé de payer l’impôt pour tout l’argent retiré de son REER, plus des intérêts et des pénalités importantes pour avoir enfreint les règles.

Les leçons à tirer:

  • Assurez-vous que le représentant et sa firme avec qui vous faites affaire sont inscrits auprès de l’Autorité;
  • Vérifiez que l’entreprise qui a émis les actions (ou les titres) ait déposé un prospectus auprès de l’Autorité;
  • Ne tenez jamais pour acquis que votre interlocuteur vous dit la vérité.

Il y a d’autres leçons à tirer. Lisez la brochure de l’Autorité « Prenez garde à la fraude en valeurs mobilières ». Cette brochure vous aidera à reconnaître plusieurs types de manoeuvres illégales. Elle vous fournira également quelques trucs pour être à l’affût des fraudeurs.

De plus, pour bien vous préparer à faire face à l’univers complexe des produits et services financiers, nous vous invitons à consulter les sept autres brochures éducatives portant sur l’épargne et l’investissement. Vous pouvez vous les procurer à partir du site Web de l'Autorité en consultant la rubrique « Investissez de façon éclairée » présentée à la section consacrée aux consommateurs ou en contactant un agent du Centre de renseignements de l’Autorité au 1 866 526-0311.

Enfin, l’Autorité vous invite à consulter la section REER 2007 de son site Web. Vous y trouverez une série de fiches thématiques sur les REER comportant plusieurs conseils qui sauront vous aider à prendre une décision plus éclairée.

L'Autorité des marchés financiers est l’organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

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