Organisation Valeurs mobilières

Montréal – L’Autorité des marchés financiers souligne le lancement du Guide des droits des investisseurs élaboré par l’Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières (l’Observatoire) grâce à une contribution financière du Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance (le FESG).

Ce guide, disponible gratuitement sur Internet au www.droitsdesinvestisseurs.com, offre aux investisseurs diverses ressources sur les droits conférés par la législation sur les valeurs mobilières au Québec. Ainsi, un investisseur peut consulter le guide selon une approche en quatre étapes : problème, droits et obligations, recours et ressources.

Le Guide des droits des investisseurs s’avère également un outil d’information particulièrement complet sur les règles qui régissent les valeurs mobilières et contribue ainsi à mieux prémunir les investisseurs contre la fraude financière.

L’Observatoire, créé en 2006 grâce à la contribution du FESG, est rattaché à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Sa mission est de combler les lacunes en matière de recherche, d’enseignement et de formation en droit des valeurs mobilières, en contribuant au développement d’un centre d’excellence au Québec.

Le FESG est administré par l’Autorité des marchés financiers. Depuis sa création en mai 2004, le FESG a versé plus de 5 millions et ainsi appuyé quelque 55 projets. La liste complète de ces projets, ainsi que leur description, sera bientôt disponible sur le site Web de l’Autorité à la rubrique du FESG.

L’Autorité et l’Observatoire convient toutes les personnes intéressées à se familiariser avec le guide à une présentation publique du Guide qui aura lieu le 31 mars prochain à compter de 17h à la salle  3464 du Pavillon Maximilien-Caron de l’Université de Montréal.

L'Autorité des marchés financiers est l’organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

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