ACVM Valeurs mobilières

Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont lancé un programme facultatif de dépôt de documents en XBRL. L’Avis 51-323 des ACVM, Programme de dépôt de documents en XBRL et recherche de volontaires expose la manière dont les émetteurs peuvent volontairement déposer des états financiers en XBRL. Ce langage de communication d’information relativement nouveau est en voie de devenir une norme internationale de communication de données commerciales et financières. Fondamentalement, XBRL associe à des éléments d’information des « étiquettes » électroniques standardisées qui fournissent des indications sur ce qu’ils représentent.

En 2006, les ACVM ont mené un sondage visant à mesurer le niveau de connaissance de XBRL dans le marché et à évaluer l’intérêt pour un programme de dépôt de documents dans ce langage. « Il ressort du sondage que la moitié des répondants ont une certaine compréhension de XBRL et que nombre d’entre eux sont en faveur d’un programme de dépôt de documents en XBRL, a déclaré Jean St-Gelais, président des ACVM et président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers du Québec. Grâce au programme facultatif, nous espérons accroître le niveau de connaissance pratique de cette nouvelle technologie dans le marché canadien et acquérir une meilleure compréhension des possibilités qu’elle offre. »

Les documents déposés en XBRL ne remplaceront pas les documents officiels en format PDF qui sont exigés par les autorités en valeurs mobilières. Les ACVM les considèrent plutôt comme de l’information supplémentaire qui sera mise à la disposition du public sur le site Web du Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR).

« Nous invitons les émetteurs à s’inscrire au programme. Nous avons à cœur d’en apprendre davantage sur les technologies qui peuvent nous aider à accroître l’efficacité de notre marché », a ajouté Jean St-Gelais.

On peut consulter l’Avis 51-323 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, Programme de dépôt de documents en XBRL et recherche de volontaires sur le site Web de plusieurs membres des ACVM. Les émetteurs désireux de s’inscrire au programme facultatif de dépôt de documents sont invités à communiquer avec l’un des membres du personnel des ACVM dont les coordonnées sont indiquées dans l’avis.

Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.

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Personnes-ressources :

Membres des ACVM

Personne ressource

Numéro de téléphone

Alberta Securities Commission

Tamera Van Brunt

403 297-2664

Autorité des marchés financiers

Frédéric Alberro

514 940-2176

British Columbia Securities Commission

Andrew Poon 

604 899-6880

Commission des valeurs mobilières de l’Ontario

Carolyn Shaw-Rimmington

416 593-2361

Commission des valeurs mobilières du Manitoba

Ainsley Cunningham

204 945-4733