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Montréal – À la suite de la publication, en janvier 2017, du Document de consultation 81-408 des ACVM – (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreConsultation sur l'option d'abandonner les commissions intégrées (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre, l'Autorité a participé à une série d'activités de consultation en personne, dont les dernières ont eu lieu en octobre. Celles-ci avaient pour objectif d'approfondir certains éléments fournis dans les commentaires reçus durant la période de consultation.

De plus, compte tenu des répercussions potentielles de l'option considérée sur les investisseurs individuels, l'Autorité a tenu trois séances de discussion les 24, 25 et 26 octobre derniers avec 27 investisseurs individuels ayant différents profils d'investisseur afin d'obtenir leur point de vue. Ces groupes de discussion avaient notamment pour objectif de valider la perception des investisseurs relativement ?:

  • aux services financiers qu'ils reçoivent de la part des courtiers et des conseillers avec lesquels ils font affaire;
  • aux frais qu'ils assument directement ou indirectement pour les services financiers qui leur sont rendus; 
  • aux options de rémunération des courtiers et des conseillers et à leur préférence quant à ces options;
  • à la rémunération du gestionnaire de fonds.?

Les échanges ont été des plus constructifs et les points de vue recueillis ont permis à l'Autorité de mieux comprendre certaines perceptions des investisseurs individuels.

« Notre participation à ces différentes activités de consultation témoigne de notre volonté de renforcer notre rôle de régulateur de proximité », a souligné Louis Morisset, président-directeur général de l'Autorité. « Ces rencontres nous ont permis de bénéficier d'un éclairage pertinent sur plusieurs éléments et thèmes soulevés dans le Document de consultation 81-408. Nous tenons d'ailleurs à remercier toutes les personnes qui ont pris part à ces activités. »

L'Autorité poursuit ses travaux, en collaboration avec les autres membres des ACVM, afin de déterminer les mesures réglementaires à privilégier pour mitiger les enjeux signalés dans le Document de consultation 81-408.

L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

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